I. - Association foyer des Quatre Saisons, centre d'hébergement
et de réinsertion sociale (49400 Saumur)

Accord collectif d'établissement du 21 décembre 2000 et avenant du 14 juin 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Instance de coordination gérontologique,
service de soins à domicile (59287 Lewarde)

Note d'information du 13 juin 2001 et avenant du 14 mars 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association d'aide et soins à domicile
(62504 Saint-Omer)

Accord collectif du 24 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Maison de retraite Capa Camou
(64400 Oloron-Sainte-Marie)

Accord d'établissement du 22 novembre 1999 et avenant du 26 juin 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Association roussillonnaise d'aide et de soins à domicile
aux personnes âgées (SSIAD) (66000 Perpignan)

Accord du 29 septembre 1999, avenant n° 1 du 28 août 2001, avenant n° 2 du 8 avril 2002 et avenant n° 3 du 24 juin 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - Association intercommunale pour les soins à domicile
pour les personnes âgées (69160 Tassin-la-Demi-Lune)

Note d'information du 25 octobre 2001 et avenant du 11 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - Association intercommunale d'aide à domicile
(69290 Craponne)

Accord collectif non daté et avenant du 24 octobre 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Association Décines santé plus
(69150 Décines-Charpieu)

Accord du 6 novembre 2000 et avenant du 8 avril 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - Association d'aide familiale populaire de Harfleur
(76700 Harfleur)

Accord d'entreprise du 12 novembre 2001, avenant n° 1 du 18 février 2002 et avenant n° 2 du 7 juin 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

X. - Fédération ADMR de la Somme
(80000 Amiens)

Note d'information du 11 juin 2001 et avenant du 10 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XI. - Association ADMR de Vignacourt
(80000 Amiens)

Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XII. - Association ADMR des cantons de Corbie
et Bray-sur-Somme (80800 Corbie)

Note d'information du 25 juin 2002 et avenant du 10 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIII. - Association ADMR de Monchy-Lagache
et environs (80200 Monchy-Lagache)

Note d'information du 25 juin 2001 et avenant du 10 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIV. - Association ADMR de Nesle
(80190 Nesle)

Note d'information du 25 juin 2001 et avenant du 10 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XV. - Association ADMR de Roisel
(80240 Roisel)

Note d'information du 25 juin 2001 et avenant du 10 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVI. - Association intercommunale d'aide aux personnes âgées
et handicapées (ACAPAH) (82130 Lafrançaise)

Accord collectif du 20 novembre 2001 et avenant du 30 mai 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVII. - Association pour l'aide aux familles,
service d'aide à domicile aux familles (84600 Valréas)

Note d'information du 23 octobre 2001 et avenant n° 1 du 14 août 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.