JORF n°0074 du 28 mars 2024

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Classement de la commune d'Espéroux en zone de montagne

Résumé La commune d'Espéroux est partiellement en zone de montagne.

ANNEXE
COMMUNE CLASSÉE ZONE DE MONTAGNE

|Département| Commune |Classement du territoire communal| |-----------|---------|---------------------------------| | Lot |Espeyroux| Partiel (*) |

(*) La partie des territoires de la commune partiellement classée en zone de montagne figure dans la carte consultable sur le site du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/aides-aux-exploitations-classement-en-zone-defavorisee.


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Version 1

ANNEXE

COMMUNE CLASSÉE ZONE DE MONTAGNE

Département

Commune

Classement du territoire communal

Lot

Espeyroux

Partiel (*)

(*) La partie des territoires de la commune partiellement classée en zone de montagne figure dans la carte consultable sur le site du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/aides-aux-exploitations-classement-en-zone-defavorisee.