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Arrêté du 20 mars 2024

JORF n°0071 du 24 mars 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prêt et insaisissabilité de biens culturels pour une exposition

Résumé Des objets d'art sont prêtés pour une exposition et ne peuvent pas être pris pendant cette période.

Par arrêté de la ministre de la culture et du ministre de l'Europe et des affaires étrangères en date du 20 mars 2024, les biens culturels suivants :

- Égypte ; Vase décoré et inscrit à anses arrondies ; Nouvel Empire, 19e dynastie (règne de Séthi II ? ), quatrième quart du iie millénaire av. J.-C. ; calcite-albâtre, décor à l'encaustique, dorure et encre noire ; H. : 36,5, L. : 21, P. : 25,5 cm ; inv. FGA-ARCH-EG-0127 ;
- Égypte ; Plaquette avec dix vases à onguent ; Basse Époque (viie-ive s. av. J.-C.) ; faïence bleu-vert ; plaquette : 12,5 × 5,5 cm, vases : H. : 6,8, D. : 2,5 cm (chacun) ; inv. FGA-ARCH-EG-0144,

appartenant à la Fondation Gandur pour l'Art, Genève, Suisse,

- Peintre d'Altamura (à la manière de) ; Pélikè à figures rouges avec deux scènes de vente de parfum ; deuxième quart du ve s. av. J.-C. ; céramique ; H. : 27 cm, D. max. : 21,3 cm ; inv. : A/12227,

appartenant au musée d'Histoire de Berne - Bernisches Historisches Museum, Berne, Suisse,
prêtés à l'exposition « SENTEURS CÉLESTES, ARÔMES DU PASSÉ. PARFUMS ET AROMATES DANS L'ANTIQUITÉ MÉDITERRANÉENNE » organisée et présentée au site archéologique Lattara - musée Henri Prades, Montpellier Méditerranée Métropole, du 20 juin 2024 au 3 février 2025, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 19 mai 2024 au 4 mars 2025, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994 modifiée portant diverses dispositions d'ordre économique et financier.

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Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de la culture et du ministre de l'Europe et des affaires étrangères en date du 20 mars 2024, les biens culturels suivants :

- Égypte ; Vase décoré et inscrit à anses arrondies ; Nouvel Empire, 19e dynastie (règne de Séthi II ? ), quatrième quart du iie millénaire av. J.-C. ; calcite-albâtre, décor à l'encaustique, dorure et encre noire ; H. : 36,5, L. : 21, P. : 25,5 cm ; inv. FGA-ARCH-EG-0127 ;

- Égypte ; Plaquette avec dix vases à onguent ; Basse Époque (viie-ive s. av. J.-C.) ; faïence bleu-vert ; plaquette : 12,5 × 5,5 cm, vases : H. : 6,8, D. : 2,5 cm (chacun) ; inv. FGA-ARCH-EG-0144,

appartenant à la Fondation Gandur pour l'Art, Genève, Suisse,

- Peintre d'Altamura (à la manière de) ; Pélikè à figures rouges avec deux scènes de vente de parfum ; deuxième quart du ve s. av. J.-C. ; céramique ; H. : 27 cm, D. max. : 21,3 cm ; inv. : A/12227,

appartenant au musée d'Histoire de Berne - Bernisches Historisches Museum, Berne, Suisse,

prêtés à l'exposition « SENTEURS CÉLESTES, ARÔMES DU PASSÉ. PARFUMS ET AROMATES DANS L'ANTIQUITÉ MÉDITERRANÉENNE » organisée et présentée au site archéologique Lattara - musée Henri Prades, Montpellier Méditerranée Métropole, du 20 juin 2024 au 3 février 2025, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 19 mai 2024 au 4 mars 2025, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994 modifiée portant diverses dispositions d'ordre économique et financier.