Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :
- arrêté du 3 avril 1974 modifié, pour la variété Aramir ;
- arrêté du 14 septembre 1979 modifié, pour la variété Plaisant ;
- arrêté du 20 mars 1984 modifié, pour la variété Primadur ;
- arrêté du 18 juin 1984 modifié, pour la variété Feuvert ;
- arrêté du 21 décembre 1984 modifié, pour la variété Galaxie ;
- arrêté du 21 avril 1987 modifié, pour la variété Néodur ;
- arrêté du 21 décembre 1987 modifié, pour la variété Brindur ;
- arrêté du 12 février 1988 modifié, pour les variétés Agridur et Cosmodur ;
- arrêté du 26 décembre 1988 modifié, pour les variétés Louvre et Epidur ;
- arrêté du 21 décembre 1990 modifié, pour les variétés Estica et Ritmo ;
- arrêté du 1er juillet 1991 modifié, pour la variété Caresse ;
- arrêté du 30 décembre 1991 modifié, pour les variétés Babel et Lloyd ;
- arrêté du 19 août 1992 modifié, pour les variétés Exeldur et Tetradur ;
- arrêté du 22 décembre 1992 modifié, pour la variété Galadur ;
- arrêté du 21 décembre 1993 modifié, pour les variétés Eole, Formulin, Junior et Malabar ;
- arrêté du 6 mars 1995 modifié, pour la variété Tilburi et pour le composant d'hybride HYB 88-06 ;
- arrêté du 7 décembre 1995 modifié, pour les variétés Auroc, Blondine, Critérium, Domino et Hyno-Rista ;
- arrêté du 27 février 1996 modifié, pour les variétés Indiana et Panifor ;
- arrêté du 3 janvier 1997 modifié, pour les variétés Dinghy, Phobos et Versailles ;
- arrêté du 22 janiver 1998 modifié, pour les variétés Carux, Cockpit, Hyno-Valéa et Imola ;
- arrêté du 9 décembre 1998 modifié, pour les variétés Hyno-Forta, Mercury et Poulit ;
- arrêté du 19 mars 1999 modifié, pour la variété Jersey ;
- arrêté du 15 décembre 1999 modifié, pour les variétés Amply, Chatelet, Colbert, Fronty, Hyno-Esta, Sachem et Salsa ;
- arrêté du 13 décembre 2000 modifié en dernier lieu par l'article 5 du présent arrêté, pour les variétés Barcarol, Bobino, Capnor, Garic, Grevin, Hyno Primera, Hyno Quinta et Hyno Renta ;
- arrêté du 22 février 2001 modifié, pour les variétés Acapulco, Acropole, Braemar, Brise, Saloon et pour les composants d'hybride HA AJ 536 et HA NH 535 ;
- arrêté du 11 décembre 2001 pour les variétés Hyno Monta, Hyno Vista, Toreador et pour les composants d'hybride BA 701 et Euro 97-15 ;
- arrêté du 10 avril 2002, pour les variétés Ceylon, Devora, Morecho, Pewter, Sequel et Vortex ;
- arrêté du 12 décembre 2002, pour les variétés Hymago, Hyval, Perceval et pour les composants d'hybride VM 502 et VM 517.