Arrête:
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JORF n°93 du 20 avril 1990
Arrêté du 20 mars 1990
Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants,
Vu le décret no 84-82 du 2 février 1984 portant réorganisation du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées;
Vu l'arrêté du 1er juin 1987 portant modification au Catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées (semences de maïs et sorgho);
Vu la proposition du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section Maïs et sorghograin),
Art. 1er. - La dénomination de la variété de maïs, désigné ci-après, à l'article 1er de l'arrêté du 1er juin 1987 susvisé, est modifiée ainsi qu'il suit: au lieu de: <<attila>>, lire: <<attila pau="" 260="">>.</attila>
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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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MODIFIE L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 01-06-1987.
Fait à Paris, le 20 mars 1990.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur de la production
et des échanges,
B. VIAL