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Arrêté du 20 mars 1984

REGLEMENTATION DES CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT

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ABROGATION DE L'ARRETE DU 17-05-1977,A COMPTER DE LA DATE D'ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT ARRETE: 01-10-1984.

Arrêté du 20 mars 1984

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