I. - Les ouvrages de rejet généraux du site nucléaire permettent la collecte de l'ensemble des eaux du site notamment :

- les eaux pluviales non polluées ;

- les eaux pluviales susceptibles d'être polluées ;

- les effluents industriels tels qu'eaux issues de la station de déminéralisation ;

- les eaux de ruissellement ;

- les eaux de refroidissement ;

- les effluents radioactifs.

Les eaux vannes des sanitaires et des lavabos sont traitées en conformité avec les règles sanitaires et d'assainissement en vigueur.

II. - Toute fourniture d'eau tiède ou de vapeur à un tiers doit faire l'objet d'une convention précisant les responsabilités des parties ainsi que la quantité et la qualité de l'eau fournie et éventuellement restituée.