JORF n°133 du 11 juin 1998

Arrêté du 20 mai 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 20 mai 1998, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter :

LES REGIONS

Auvergne

Titulaire : M. Vissac (Guy), en remplacement de M. Bertucat (Gérard).

Bretagne

Suppléant : M. Lalonde (Brice), en remplacement de M. Le Lu (Jean).

Limousin

Titulaire : M. Daniel (Jean), en remplacement de M. Lamaud (Jacques).

LES DEPARTEMENTS

Allier

Titulaire : M. Colcombet (François), en remplacement de M. Frelastre (Georges).

Suppléant : M. Frelastre (Georges), en remplacement de M. Colcombet (François).

Haute-Loire

Titulaire : M. Vignancour (Philippe), en remplacement de M. Bringold (Jean-Jacques).

Puy-de-Dôme

Titulaire : M. Fournet-Fayard (Yves), en remplacement de M. Delaspre (Yvan).

Suppléant : M. Decombas (Jean-Pierre), en remplacement de M. Boche (Gérard).

Orne

Suppléant : M. Loquet (Robert), en remplacement de M. Lebaudy (Michel).

Nièvre

Suppléant : M. Poinsard (Michel), en remplacement de M. Laurent (Gérard).

Saône-et-Loire

Titulaire : M. Fraisse (Jean-Claude), en remplacement de M. Aubague (Armand).

Suppléant : M. Gillot (Christian), en remplacement de M. Bossu (Gérard).

Côtes-d'Armor

Titulaire : M. Jouanny (Louis), en remplacement de M. Lesage (Michel).

Suppléant : M. Botrel (Yannick), en remplacement de M. Le Floc'h (Jean).

Finistère

Titulaire : Mme Duval (Yvette), en remplacement de M. Coz (Louis).

Suppléant : M. Yamgnane (Kofi), en remplacement de M. Le Goff (Roger).

Ille-et-Vilaine

Suppléant : M. Lahogue (Michel), en remplacement de M. Esneu (Michel).

Morbihan

Titulaire : M. Oillic (Joseph), en remplacement de M. Pavec (Pierre).

Suppléant : M. Beneat (Henri), en remplacement de M. Oillic (Joseph).

Cher

Suppléant : M. Gueguen (Joseph), en remplacement de M. Michel (Camille).

Eure-et-Loir

Suppléant : M. Fauve (Serge), en remplacement de M. Renard (Jacques).

Indre

Titulaire : M. Camus (Jean-Louis), en remplacement de M. Freville (Alfred).

Suppléant : M. Doucet (Claude), en remplacement de M. Renard (Pierre).

Indre-et-Loire

Titulaire : M. Dumont (Jean), en remplacement de M. Chamboissier (Jean).

Suppléant : Mme Beaufils (Marie-France), en remplacement de M. Pommereau (Marc).

Loire-Atlantique

Suppléant : M. Martin (Francis), en remplacement de M. Briot (Louis).

Maine-et-Loire

Titulaire : M. Beline (Jacques), en remplacement de M. Poirier (Guy).

Suppléant : M. Chevalier (Roger), en remplacement de M. Gillet (Christian).

Mayenne

Titulaire : M. Lemonnier (Gérard), en remplacement de M. Bernier (Marc).

Suppléant : M. Bernier (Marc), en remplacement de M. Bouvet (Norbert).

Vendée

Titulaire : M. Oudin (Jacques), en remplacement de M. Pelote (Raoul).

Suppléant : M. Dupont (Michel), en remplacement de M. Oudin (Jacques).

Charente-Maritime

Suppléant : M. Drappeau (Bernard), en remplacement de M. Tessier (André).

Deux-Sèvres

Titulaire : M. Potiron (Jean-Louis), en remplacement de M. Gonnord (Guy).

Suppléant : M. Chevrier (Jean-Marc), en remplacement de M. de Talhouet-Roy (Hervé).

Vienne

Suppléant : M. Huguet (Lionel), en remplacement de M. de Chalain (Gonzague).

Loire

Titulaire : M. Giraud (Jean-Baptiste), en remplacement de M. Fournier (Bernard).

Suppléant : M. Moullier (Lucien), en remplacement de M. Salen (Paul).

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE PRESENTER LES REGIONS (TITULAIRES ET SUPPLEANTS).