JORF n°0170 du 25 juillet 2023

ANNEXE

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation visée à l'article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement symptomatique de la spasticité des membres supérieurs chez l'adulte.

|Dénomination
Commune
Internationale| Libellé de la spécialité
pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l'UCD |Laboratoire exploitant
ou titulaire de l'autorisation
de mise sur le marché| |---------------------------------------------------|--------------------------------------------------------|---------------|------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------| | Neurotoxine de Clostridium Botulinum de type A |XEOMIN 50 unités,
poudre pour solution injectable |34008 9377663 6|XEOMIN 50U INJ FL | MERZ PHARMA FRANCE | | Neurotoxine de Clostridium Botulinum de type A |XEOMIN 100 unités,
poudre pour solution injectable|34008 9310506 1|XEOMIN 100U INJ FL| MERZ PHARMA FRANCE | | Neurotoxine de Clostridium Botulinum de type A |XEOMIN 200 unités,
poudre pour solution injectable|34008 9419203 9|XEOMIN 200U INJ FL| MERZ PHARMA FRANCE |


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Version 1

ANNEXE

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation visée à l'article L. 162-23-6 du code de la sécurité sociale.

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement symptomatique de la spasticité des membres supérieurs chez l'adulte.

Dénomination

Commune

Internationale

Libellé de la spécialité

pharmaceutique

Code UCD

Libellé de l'UCD

Laboratoire exploitant

ou titulaire de l'autorisation

de mise sur le marché

Neurotoxine de Clostridium Botulinum de type A

XEOMIN 50 unités,

poudre pour solution injectable

34008 9377663 6

XEOMIN 50U INJ FL

MERZ PHARMA FRANCE

Neurotoxine de Clostridium Botulinum de type A

XEOMIN 100 unités,

poudre pour solution injectable

34008 9310506 1

XEOMIN 100U INJ FL

MERZ PHARMA FRANCE

Neurotoxine de Clostridium Botulinum de type A

XEOMIN 200 unités,

poudre pour solution injectable

34008 9419203 9

XEOMIN 200U INJ FL

MERZ PHARMA FRANCE