JORF n°199 du 27 août 2005

Article 13

Article 13

Le diplôme de spécialisation et d'approfondissement est délivré sur proposition d'un jury qui récapitule l'ensemble des travaux exigés et assortit le cas échéant le diplôme de la mention « recherche », selon les modalités fixées par l'arrêté relatif aux modalités de délivrance des diplômes en architecture.


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Version 1

Le diplôme de spécialisation et d'approfondissement est délivré sur proposition d'un jury qui récapitule l'ensemble des travaux exigés et assortit le cas échéant le diplôme de la mention « recherche », selon les modalités fixées par l'arrêté relatif aux modalités de délivrance des diplômes en architecture.