JORF n°198 du 28 août 1998

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du secrétaire d'Etat au budget en date du 20 juillet 1998, sont nommés, à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes dont les noms suivent :

M. Bergeret (Yves) à Amiens, à compter du 3 juillet 1998 ;

M. Martel (Daniel) à Fort-de-France, à compter du 3 juillet 1998 ;

M. Dupuy (Jacques) à Strasbourg, à compter du 4 juillet 1998 ;

M. Martinez (Hubert) à Orléans, à compter du 4 juillet 1998.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du secrétaire d'Etat au budget en date du 20 juillet 1998, sont nommés, à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes dont les noms suivent :

M. Bergeret (Yves) à Amiens, à compter du 3 juillet 1998 ;

M. Martel (Daniel) à Fort-de-France, à compter du 3 juillet 1998 ;

M. Dupuy (Jacques) à Strasbourg, à compter du 4 juillet 1998 ;

M. Martinez (Hubert) à Orléans, à compter du 4 juillet 1998.