Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Orthèses élastiques de contention des membres – Arrêté du 20 juillet 1993
Résumé. Ce texte fixe les règles pour fabriquer et renouveler les orthèses élastiques qui aident les membres à rester en place.
ANNEXE
TITRE II
CHAPITRE IV
Prothèses externes non orthopédiques
CAHIER DES CHARGES
D. - Orthèses élastiques de contention des membres
Les parties 1 et 2 ne sont pas modifiées.
3. Cahier des charges :
3.1. Généralités.
Remplacer le premier paragraphe par : « Les orthèses élastiques de contention des membres sont fabriquées avec des fils textiles combinés avec des fils élastiques de conformité définis dans les tableaux ci-après guipés à deux couvertures inversées selon les fiches de spécifications ci-après, »
Puis sans changement jusqu’à toute la partie 3.1.1. incluse.
3.1.2. Différence de diamètre minimale sous une charge maximale de 2 daN entre :
Puis sans changement jusqu’à Tableau 1. - Composition, remplacer ce tableau par ce qui suit :
« Tableau 1
Composition
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 191 du 19 août 1993, page 11761.
Puis sans changement jusqu’à Tableau 2. - Composition, remplacer ce tableau 2 par ce qui suit :
« Tableau 2
Composition
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 191 du 19 août 1993, page 11762.
Fiche de spécification n° 3
Orthèses élastiques dans le sens largeur et extensibles dans le sens hauteur :
Tricotage
Y remplacer la dernière phrase (avant le tableau 3), par :
« Les références 31 et 32 doivent être assemblées par couture longitudinale. »
Puis sans changement jusqu’à 34 Délai de renouvellement.
Lire le dernier paragraphe de cette partie comme suit :
« Le délai d’utilisation avant renouvellement est de six mois, excepté pour les détériorations accidentelles ou celles liées à une variation physiologique ou pathologique ou aux conditions particulières liées à un exercice professionnel. Le renouvellement ne comprend alors l’attribution que d’un seul article. »
(Le reste sans changement.)
TITRE II
CHAPITRE IV
Prothèses externes non orthopédiques
CAHIER DES CHARGES
D. - Orthèses élastiques de contention des membres
Les parties 1 et 2 ne sont pas modifiées.
3. Cahier des charges :
3.1. Généralités.
Remplacer le premier paragraphe par : « Les orthèses élastiques de contention des membres sont fabriquées avec des fils textiles combinés avec des fils élastiques de conformité définis dans les tableaux ci-après guipés à deux couvertures inversées selon les fiches de spécifications ci-après, »
Puis sans changement jusqu’à toute la partie 3.1.1. incluse.
3.1.2. Différence de diamètre minimale sous une charge maximale de 2 daN entre :
Puis sans changement jusqu’à Tableau 1. - Composition, remplacer ce tableau par ce qui suit :
« Tableau 1
Composition
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 191 du 19 août 1993, page 11761.
Puis sans changement jusqu’à Tableau 2. - Composition, remplacer ce tableau 2 par ce qui suit :
« Tableau 2
Composition
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 191 du 19 août 1993, page 11762.
Fiche de spécification n° 3
Orthèses élastiques dans le sens largeur et extensibles dans le sens hauteur :
Tricotage
Y remplacer la dernière phrase (avant le tableau 3), par :
« Les références 31 et 32 doivent être assemblées par couture longitudinale. »
Puis sans changement jusqu’à 34 Délai de renouvellement.
Lire le dernier paragraphe de cette partie comme suit :
« Le délai d’utilisation avant renouvellement est de six mois, excepté pour les détériorations accidentelles ou celles liées à une variation physiologique ou pathologique ou aux conditions particulières liées à un exercice professionnel. Le renouvellement ne comprend alors l’attribution que d’un seul article. »
(Le reste sans changement.)