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Arrêté du 20 juillet 1979
CONDITIONS DE DELIVRANCE ET D'ETIQUETAGE DES NITRITES METALLIQUES, DU SEL NITRITE SOLIDE ET DE LA SOLUTION DE PHOSPHATE DE POTASSIUM NITRITEE
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ABROGE L'ARRETE DU 15-09-1964 FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE ET D'ETIQUETAGE DES NITRITES METALLIQUES.
Arrêté du 20 juillet 1979
Modifié parARRETEArrêté du 2 octobre 1997 (Ab)ARRETE