Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 20 janvier 2009

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 14 avril 2006 modifié et modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Arrête :

L'annexe à l'arrêté du 14 avril 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
1. Au « 2° Antirétroviraux », la spécialité suivante est ajoutée :
NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT OU TITULAIRE CODE UCD DÉNOMINATION
ATRIPLA 600 mg/200 mg/245 mg, comprimés pelliculés. GILEAD 9308679 ATRIPLA 600/200/245 mg CPR.
2. Au « 7° Anticancéreux et médicaments associés » :
a) La spécialité suivante est ajoutée :
NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT OU TITULAIRE CODE UCD DÉNOMINATION
PACLITAXEL EBEWE 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion. EBEWE 9319022 PACLITAXEL EBW 6 mg/ml fl 100ml.
b) Les libellés des spécialités suivantes sont ainsi modifiés :
LIBELLÉS ABROGÉS NOUVEAUX LIBELLÉS
Nom
de la spécialité
Exploitant
ou titulaire
Code UCD Dénomination Nom
de la spécialité
Exploitant
ou titulaire
Code UCD Dénomination
DAUNOXOME, liposome pour injection. GILEAD
Sciences
9184467 DAUNOXOME 2 mg/ml, inj. fl 50 ml. DAUNOXOME, liposome pour injection. Laboratoire
NOVEX PHARMA
9184467 DAUNOXOME 2 mg/ml inj. fl 50 ml.
PROLEUKIN 18 millions UI, poudre pour solution injectable. CHIRON
France
9233214 PROLEUKIN 18 M UI, inj. fl. PROLEUKIN 18 millions UI, poudre pour solution injectable. NOVARTIS 9233214 PROLEUKIN 18 M UI inj. fl.
3. Au « 8° Médicaments bénéficiant d'une autorisation temporaire d'utilisation de cohorte » le libellé de la spécialité suivante est ainsi modifié :
LIBELLÉS ABROGÉS NOUVEAUX LIBELLÉS
Nom de
la spécialité
Exploitant
ou titulaire
Code UCD Dénomination Nom de
la spécialité
Exploitant
ou titulaire
Code UCD Dénomination
ROMIPLASTIM 500 µg/ml, poudre pour solution injectable.   9323495 ROMIPLOSTIM AMGEN 500Y/ml, fl 5 ml 6. ROMIPLOSTIM 500 µg/ml, poudre pour solution injectable. AMGEN SAS 9323495 ROMIPLOSTIM AMGEN 500 µg/ml, fl 5 ml 6.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 20 janvier 2009.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

C. Lefranc

Arrêté du 20 janvier 2009
Article 1
Article 2