JORF n°29 du 4 février 1998

Arrêté du 20 janvier 1998

Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 20 janvier 1998, sont désignés pour une durée de trois ans comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers, conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 23 avril 1991 :

M. Piketty (Gérard), ingénieur général des mines, président ;

M. Vernier (Jacques), ingénieur en chef des mines, vice-président ;

M. Dorison (Alain), ingénieur en chef des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie.

Représentants de l'industrie pétrolière

M. Philippon (André), Union française des industries pétrolières.

M. Chatin (Luc), Elf Antar France, représentant l'UFIP.

M. Tertois (Vincent), Société des pétroles Shell, représentant l'UFIP.

M. Thiault (Bernard), Bureau de normalisation du pétrole.

M. Guillerat (Bertrand), Comité professionnel du pétrole.

M. Anicet (Georges), Comité français du butane et du propane.

M. Dutreuilh (Guy), Fédération française des pétroliers indépendants.

M. Costes (Jean), Fédération des combustibles.

Représentants des constructeurs et installateurs

M. Behaghel (Marc), chambre syndicale des constructeurs automobiles.

M. Hublin (Martial), Régie nationale des usines Renault.

M. Advenier (Pierre), PSA Peugeot Citroën.

M. Montaigu (Bruno), Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle.

M. Bastenhof (Dirk), Société d'études de machines thermiques Pielstick.

M. Gauthier (Gérard), Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation.

M. Couturier (Guillaume), Centre technique des industries aérauliques et thermiques.

M. Schmitt (Rémy), société Bosch France.

Représentants des utilisateurs et consommateurs

Mme Gorgibus (Josyane), Automobile-Club national.

M. Semik (Antoine), FG 3 E.

M. Rusch (Didier), Electricité de France.

M. Lanchon (Philippe), Union nationale des fédérations d'organismes d'habitations à loyer modéré.

M. Le Rest (Yvon), Groupement des associations de propriétaires d'appareils à pression et électriques.

M. Boulengier (Bernard), Syndicat français de l'industrie cimentière.

M. Boisgibault (François), Rhône-Poulenc SA.

Représentants d'organismes divers

M. Guibet (Jean-Claude), Institut français du pétrole.

M. Fache (Jean), Société des ingénieurs de l'automobile.

M. Visier (Jean-Christophe), Centre scientifique et technique du bâtiment.

M. Chainet (Yves), Institut français de l'énergie.

M. Caruette (Jean-Philippe), Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique.

M. Mordret (François), Institut des corps gras.

Cessent d'office de faire partie du comité les membres qui n'exercent plus l'activité au titre de laquelle ils avaient été nommés.

Les membres désignés pour les remplacer restent en fonction jusqu'à l'échéance des trois années en cours.

SONT DESIGNES POUR UNE DUREE DE 3 ANS EN QUALITE DE MEMBRES DUDIT COMITE,CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 23-04-1991 (NON PUBLIE) LES PERSONNALITES SUIVANTES:

REPRESENTANTS DE L'INDUSTRIE PETROLIERE,

REPRESENTANTS DES CONSTRUCTEURS ET INSTALLATEURS,

REPRESENTANTS DES UTILISATEURS ET CONSOMMATEURS,

REPRESENTANTS D'ORGANISMES DIVERS.