Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 20 janvier 1992, M.

Michel est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les usagers au titre des industries diverses, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Garaud.

M. MICHEL EST NOMME AU COMITE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE,POUR REPRESENTER LES USAGERS AU TITRE DES INDUSTRIES DIVERSES,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. GARAUD.