Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 7, au « B. Systèmes modulaires de reconstruction de l'épaule » :
a) L'intitulé de la « Société IMPLANTCAST GmbH (IMPLANTCAST) » est remplacé par la « Société IMPLANTCAST France (IMPLANTCAST) » ;
b) Dans la nomenclature de la société IMPLANTCAST France, le paragraphe « 3) MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION » est remplacé comme suit :
« 3) MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
« La pose de l'indication ainsi que le choix des séquences pré-, per et post-opératoires doivent relever d'une décision concertée, prise par une équipe multidisciplinaire lors d'une réunion de concertation pluridisciplinaire. La prise en charge des patients doit avoir lieu dans un centre spécialisé dans le traitement des tumeurs osseuses.
« Dans le cadre d'une reconstruction de l'humérus proximal type hémi-arthroplastie, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'une tête humérale, d'un implant huméral métaphyso-diaphysaire, d'une ou deux vis M8, d'une diaphyse humérale de connexion, d'une à trois diaphyses humérales et d'une tige humérale.
« Dans le cas le plus simple, le système est constitué d'une tête humérale, d'un implant huméral métaphyso-diaphysaire, d'une vis M8, et d'une tige humérale.
« La prise en charge système modulaire MUTARS pour la reconstruction l'humérus proximal type hémi-arthroplastie est assurée dans la limite de 7 934,60 € TTC.
« Dans le cadre d'une reconstruction de l'humérus proximal type arthroplastie totale inversée, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'un insert huméral, d'une glénosphère, d'une embase glénoïdale (avis vis de fixation), d'un implant huméral métaphyso-diaphysaire, d'une ou deux vis M8, d'une diaphyse de connexion, d'une à trois diaphyses humérales, d'une tige humérale.
« Dans le cas le plus simple, le système est constitué d'un insert huméral, d'une glénosphère, d'une embase glénoïdale (avis vis de fixation), d'un implant huméral métaphyso-diaphysaire, d'une vis M8, d'une tige humérale.
« La prise en charge système modulaire MUTARS pour la reconstruction l'humérus proximal type inversé est assurée dans la limite de 9 162,04 € TTC.
« Dans le cadre d'une reconstruction de l'humérus total type hémi-arthroplastie, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'une tête humérale, d'un implant huméral métaphyso-diaphysaire, d'une à trois vis M8, d'un réducteur huméral total, d'une diaphyse humérale de connexion, d'une à trois diaphyses humérales, d'un composant humérus distal, d'un tampon ulnaire, et d'une tige ulnaire.
« Dans le cas le plus simple, le système est constitué d'une tête humérale, d'un implant huméral métaphyso-diaphysaire, d'une vis M8, d'un réducteur huméral, d'une diaphyse humérale de connexion, d'un composant humérus distal, d'un tampon ulnaire, et d'une tige ulnaire.
« La prise en charge système modulaire MUTARS pour la reconstruction l'humérus total type hémi-arthroplastie est assurée dans la limite de 11 500,50 € TTC.
« Dans le cadre d'une reconstruction de l'humérus total type arthroplastie totale inversée, le système modulaire MUTARS peut être constitué d'un insert huméral, d'une glénosphère, d'une embase glénoïdale (avec vis de fixation), d'un implant huméral métaphyso-diaphysaire, d'une à trois vis M8, d'un réducteur humérus total, d'une diaphyse humérale de connexion, d'une à trois diaphyses humérales, d'un composant huméral distal, d'un tampon ulnaire, d'une tige ulnaire.
« Dans le cas le plus simple, le système est constitué d'un insert huméral, d'une glénosphère, d'une embase glénoïdale (avec vis de fixation), d'un implant huméral métaphyso-diaphysaire, d'une vis M8, d'un réducteur humérus total, d'une diaphyse humérale de connexion, d'un composant huméral distal, d'un tampon ulnaire, d'une tige ulnaire.
« La prise en charge système modulaire MUTARS pour la reconstruction de l'humérus total type inversé est assurée dans la limite de 12 516,94 € TTC.
« Un tube de réinsertion en polytéréphtalate d'éthylène peut être utilisé pour la reconstruction de l'humérus proximal et de l'humérus total. » ;
c) Dans les codes 3154650, 3111467, 3132481, 3127480, 3143059, 3144969, 3175326, 3188205, 3105863 et 3198959, 3120845, 3122850, 3181195, 3123306, 3124501 et 3130766 relatifs aux dispositifs MUTARS, la date de fin de prise en charge est portée au 15 janvier 2027.