JORF n°0048 du 26 février 2015

Actions : surveillances

A71 Il existe un système de déclaration des AES en collaboration avec le service de santé au travail :
Oui □ Non □
A72 Une enquête de prévalence ou une enquête d'incidence a été réalisée dans l'année du bilan (hors ISO, BMR et AES).
Une enquête de prévalence a été réalisée l'année du bilan :
Oui □ Non □
Une enquête d'incidence a été réalisée l'année du bilan :
Oui □ Non □
Si oui, précisez :
□ Tous types d'infections. □ Pneumopathies nosocomiales.
□ Infections urinaires nosocomiales.
□ Infections sur cathéter. □ Bactériémies nosocomiales.
□ Autre, précisez (obligatoire)
A73 La surveillance des IN (hors ISO, BMR et AES) se fait dans le cadre d'un réseau :
Oui □ Non □
A74 Les résultats de la surveillance (hors ISO, BMR et AES) ont été rendus aux secteurs d'activités participants :
Oui □ Non □
A75 Les résultats des surveillances (hors ISO, BMR et AES) sont présentés en CME :
Oui □ Non □

Actions : analyse approfondie des causes d'un événement infectieux grave

A81 Il existe une démarche d'analyse des causes en cas d'événement infectieux grave :
Oui □ Non □

III. - ICA-LISO
Organisation : équipe opérationnelle d'hygiène

LISO1 L'EOH est destinataire des données de la surveillance des infections du site opératoire (ISO) :
Oui □ Non □

Organisation : chirurgiens

LISO2 Les chirurgiens sont systématiquement impliqués dans la validation clinique des ISO :
Oui □ Non □
Si oui, préciser le nombre de disciplines participantes .

Organisation : commission ou conférence médicale

LISO3 Les résultats de la surveillance sont restitués à la commission ou à la conférence médicale au moins une fois par an :
Oui □ Non □

Moyens : système d'information

LISO4 Le suivi des infections du site opératoire se fait en utilisant le système d'information hospitalier :
Oui □ Partiellement □ Non □

Actions : prévention

LISO5 Il existe un outil d'aide à l'observance des mesures de prévention du risque péri-opératoire :
Oui □ Non □
LISO6 Il existe un protocole relatif à l'hygiène spécifique au bloc opératoire, au bloc obstétrical actualisé dans les 5 ans :
Oui □ Non □
Si oui, préciser l'année d'actualisation du protocole :
2014 □ 2013 □ 2012 □
2011 □ 2010 □ Avant 2010 □
LISO7 Il existe une démarche préventive liée à l'air au bloc opératoire et au bloc obstétrical :
Oui □ Non □
□ L'air fait l'objet d'une surveillance microbiologique ou du taux d'empoussièrement l'année du bilan.
□ Pour cette surveillance de l'air, un seuil d'alerte est défini.
□ Un protocole de conduite à tenir en cas de résultats non satisfaisants existe.
□ Il existe une maintenance préventive de l'air dans les secteurs à traitement d'air maîtrisé l'année du bilan.
LISO8 Il existe un protocole de préparation cutanée de l'opéré actualisé dans les 5 ans.
Oui □ Non □
Si oui, préciser l'année d'actualisation du protocole.
2014 □ 2013 □ 2012 □
2011 □ 2010 □ Avant 2010 □
LISO9 Il existe un protocole d'antibioprophylaxie actualisé dans les 5 ans :
Oui □ Non □
Si oui, préciser l'année d'actualisation du protocole :
2014 □ 2013 □ 2012 □
2011 □ 2010 □ Avant 2010 □

Actions : surveillance

LISO10 Une surveillance des ISO est réalisée :
Oui□ Non □
Si oui, préciser le nombre de disciplines dans lesquelles la surveillance est en place, l'année du bilan :
LISO11 Au moins une discipline fait l'objet d'une surveillance dans le cadre d'un réseau :
Oui □ Non □
LISO12 Les résultats de la surveillance sont rendus au bloc opératoire, au bloc obstétrical :
Oui □ Non □
LISO13 Les résultats de la surveillance sont rendus aux secteurs d'activités :
Oui □ Non □

Actions : évaluation des pratiques

LISO14 Une évaluation des pratiques d'antibioprophylaxie a été réalisée dans les 5 dernières années :
Oui □ Non □
LISO15 Une évaluation du protocole de préparation cutanée de l'opéré a été réalisée dans les 5 dernières années :
Oui □ Non □

IV. - ICSHA.2

(Ne concerne pas les centres de post-cure alcoolique exclusifs, les centres d'autodialyse exclusifs et les MECSS)

Volume de solutions ou de gels hydro-alcooliques commandés par la pharmacie ou les services communs pendant l'année (convertis en litres)
V. - Commentaires

| SIGNATURE DE L'EOH |SIGNATURE DU REPRÉSENTANT
légal de l'établissement
de santé| |-----------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Signature du coordonnateur de la gestion des risques associés aux soins| Signature du président de CME |


Historique des versions

Version 1

Actions : surveillances

A71 Il existe un système de déclaration des AES en collaboration avec le service de santé au travail :

Oui □ Non □

A72 Une enquête de prévalence ou une enquête d'incidence a été réalisée dans l'année du bilan (hors ISO, BMR et AES).

Une enquête de prévalence a été réalisée l'année du bilan :

Oui □ Non □

Une enquête d'incidence a été réalisée l'année du bilan :

Oui □ Non □

Si oui, précisez :

□ Tous types d'infections. □ Pneumopathies nosocomiales.

□ Infections urinaires nosocomiales.

□ Infections sur cathéter. □ Bactériémies nosocomiales.

□ Autre, précisez (obligatoire)

A73 La surveillance des IN (hors ISO, BMR et AES) se fait dans le cadre d'un réseau :

Oui □ Non □

A74 Les résultats de la surveillance (hors ISO, BMR et AES) ont été rendus aux secteurs d'activités participants :

Oui □ Non □

A75 Les résultats des surveillances (hors ISO, BMR et AES) sont présentés en CME :

Oui □ Non □

Actions : analyse approfondie des causes d'un événement infectieux grave

A81 Il existe une démarche d'analyse des causes en cas d'événement infectieux grave :

Oui □ Non □

III. - ICA-LISO

Organisation : équipe opérationnelle d'hygiène

LISO1 L'EOH est destinataire des données de la surveillance des infections du site opératoire (ISO) :

Oui □ Non □

Organisation : chirurgiens

LISO2 Les chirurgiens sont systématiquement impliqués dans la validation clinique des ISO :

Oui □ Non □

Si oui, préciser le nombre de disciplines participantes .

Organisation : commission ou conférence médicale

LISO3 Les résultats de la surveillance sont restitués à la commission ou à la conférence médicale au moins une fois par an :

Oui □ Non □

Moyens : système d'information

LISO4 Le suivi des infections du site opératoire se fait en utilisant le système d'information hospitalier :

Oui □ Partiellement □ Non □

Actions : prévention

LISO5 Il existe un outil d'aide à l'observance des mesures de prévention du risque péri-opératoire :

Oui □ Non □

LISO6 Il existe un protocole relatif à l'hygiène spécifique au bloc opératoire, au bloc obstétrical actualisé dans les 5 ans :

Oui □ Non □

Si oui, préciser l'année d'actualisation du protocole :

2014 □ 2013 □ 2012 □

2011 □ 2010 □ Avant 2010 □

LISO7 Il existe une démarche préventive liée à l'air au bloc opératoire et au bloc obstétrical :

Oui □ Non □

□ L'air fait l'objet d'une surveillance microbiologique ou du taux d'empoussièrement l'année du bilan.

□ Pour cette surveillance de l'air, un seuil d'alerte est défini.

□ Un protocole de conduite à tenir en cas de résultats non satisfaisants existe.

□ Il existe une maintenance préventive de l'air dans les secteurs à traitement d'air maîtrisé l'année du bilan.

LISO8 Il existe un protocole de préparation cutanée de l'opéré actualisé dans les 5 ans.

Oui □ Non □

Si oui, préciser l'année d'actualisation du protocole.

2014 □ 2013 □ 2012 □

2011 □ 2010 □ Avant 2010 □

LISO9 Il existe un protocole d'antibioprophylaxie actualisé dans les 5 ans :

Oui □ Non □

Si oui, préciser l'année d'actualisation du protocole :

2014 □ 2013 □ 2012 □

2011 □ 2010 □ Avant 2010 □

Actions : surveillance

LISO10 Une surveillance des ISO est réalisée :

Oui□ Non □

Si oui, préciser le nombre de disciplines dans lesquelles la surveillance est en place, l'année du bilan :

LISO11 Au moins une discipline fait l'objet d'une surveillance dans le cadre d'un réseau :

Oui □ Non □

LISO12 Les résultats de la surveillance sont rendus au bloc opératoire, au bloc obstétrical :

Oui □ Non □

LISO13 Les résultats de la surveillance sont rendus aux secteurs d'activités :

Oui □ Non □

Actions : évaluation des pratiques

LISO14 Une évaluation des pratiques d'antibioprophylaxie a été réalisée dans les 5 dernières années :

Oui □ Non □

LISO15 Une évaluation du protocole de préparation cutanée de l'opéré a été réalisée dans les 5 dernières années :

Oui □ Non □

IV. - ICSHA.2

(Ne concerne pas les centres de post-cure alcoolique exclusifs, les centres d'autodialyse exclusifs et les MECSS)

Volume de solutions ou de gels hydro-alcooliques commandés par la pharmacie ou les services communs pendant l'année (convertis en litres)

V. - Commentaires

SIGNATURE DE L'EOH

SIGNATURE DU REPRÉSENTANT

légal de l'établissement

de santé

Signature du coordonnateur de la gestion des risques associés aux soins

Signature du président de CME