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Arrêté du 20 février 2008

portant nomination au Comité de bassin Rhin-Meuse

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Nomination au Comité de bassin Rhin-Meuse

Résumé. Un nouvel arrêté nomme M. Jean-Louis Courtoux au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Champagne-Ardenne.

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 20 février 2008, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentant des milieux socioprofessionnels
Champagne-Ardenne

Suppléant : M. Jean-Louis Courtoux, en remplacement de M. Philippe Baudet.

Arrêté du 20 février 2008