Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 20 février 2004, les personnes désignées ci-après sont nommées, à compter du 15 mars 2004, membres du conseil médical de l'aéronautique civile :
Président : docteur Ledoux (Paul) ;
Vice-président : docteur Cupa (Michel) ;
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique :
Docteur Abgrall (Jacques) ;
Docteur Azorin (Jacques) ;
Docteur Boissin (Jean-Paul) ;
Docteur Crance (Jean-Pierre) ;
Docteur Droniou (Jean-Michel) ;
Docteur Haertig (Alain) ;
Docteur Le Feuvre (Claude) ;
Docteur Masson (Jean-Michel) ;
Docteur Pfister (André).
Membres désignés sur proposition de la ministre de la défense :
Docteur Bordier (Alain) ;
Docteur Marck (Jean-Louis).
Membre désigné sur proposition du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées :
Docteur Moreau (François).
Membre désigné sur proposition des fédérations françaises aéronautiques et sportives :
Docteur Moch (Raphaël).
Membres désignés sur proposition des exploitants du transport aérien :
Docteur Martin Saint-Laurent (Alain) ;
Docteur Soudant (Jacques).
Membres désignés sur proposition des organisations représentatives au niveau national du personnel navigant professionnel de l'aviation civile :
Docteur Bury (Alain) ;
Docteur Crabier (Frédéric).