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Rôle de l'annexe des comptes annuels dans les SPPICAV
Article 123-1
L'annexe comporte toutes les informations d'importance significative destinées à compléter et à commenter celles données par le bilan et le compte de résultat.
Une inscription dans l'annexe ne peut pas se substituer à une inscription dans le bilan ou le compte de résultat.
Les informations qui figurent à l'annexe sont détaillées dans la section 3 du chapitre 5 du présent règlement.
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