Art. 1er. - Sont nommés au cabinet du ministre délégué à la ville et à l'intégration :
1 version
Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 20 décembre 1995
Le ministre délégué à la ville et à l'intégration,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels, modifié par le décret no 51-1030 du 21 août 1951 ;
Vu le décret du 7 novembre 1995 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 7 novembre 1995 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :
Conseiller auprès du ministre
M. Bruno Gizard, sous-préfet.1 version
Directeur du cabinet
M. Joël Fily, administrateur civil hors classe.1 version
Conseillers techniques
M. Pierre Clavreuil, administrateur civil.M. Zaïr Kedadouche.
M. Philippe Van de Maele, ingénieur des ponts et chaussées.
1 version
Chef de cabinet
M. Frédéric Lassagne.1 version
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
SONT NOMMES.
CONSEILLER AUPRES DU MINISTRE: M. BRUNO GIZARD.
DIRECTEUR DU CABINET: M. JOEL FILY,ADMINISTRATEUR CIVIL HORS CLASSE.
CONSEILLERS TECHNIQUES: M. PIERRE CLAVREUIL ADMINISTRATEUR CIVIL,M. ZAIR KEDADOUCHE,M. PHILIPPE VAN DE MAELE.
CHEF DE CABINET: M. FREDERIC LASSAGNE.
2EME GOUVERNEMENT ALAIN JUPPE.
Fait à Paris, le 20 décembre 1995.
ERIC RAOULT
Arrêté du 20 décembre 1995
Modifié parARRETE