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Arrêté du 20 décembre 1989
INSCRIPTION DE VARIETES POUR UNE DUREE DE 10 ANS,A COMPTER DU 19-12-1989 EN TANT QUE SEMENCES (DE BASE,CERTIFIEES,STANDARD: RUBRIQUE A),OU SEMENCES STANDARD (RUBRIQUE B).
TRANSFERT DE LA RUBRIQUE B A LA RUBRIQUE A DE DIVERSES VARIETES JUSQU'A ECHEANCE D'INSCRIPTION.
INSCRIPTION DE VARIETES DE FRAISIERS.
Arrêté du 20 décembre 1989