Retour à la section

Arrêté du 20 avril 2021

JORF n°0112 du 15 mai 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination des membres du collège de déontologie dans le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Résumé Des experts sont nommés pour veiller sur l'éthique dans le ministère de l'enseignement.

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en date du 20 avril 2021, sont nommés membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche :
Président : M. Bernard STIRN, président de section honoraire au Conseil d'Etat, membre de l'Institut, sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat ;
M. Thierry COULHON, président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur, membre de droit ;
M. Raja CHATILA, professeur émérite à Sorbonne Université ;
Mme Christine CLERICI, présidente d'Université de Paris ;
Mme Élisabeth CROUZET-PAVAN, professeure d'histoire du Moyen Âge à Sorbonne Université ;
M. Jean-Richard CYTERMANN, inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche honoraire ;
Mme Françoise GAILL, conseiller scientifique à l'Institut écologie et environnement du CNRS ;
Mme Hélène RUIZ FABRI, professeure, directrice de l'Institut Max Planck-Luxembourg pour le droit procédural.

1 version

Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en date du 20 avril 2021, sont nommés membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche :

Président : M. Bernard STIRN, président de section honoraire au Conseil d'Etat, membre de l'Institut, sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat ;

M. Thierry COULHON, président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur, membre de droit ;

M. Raja CHATILA, professeur émérite à Sorbonne Université ;

Mme Christine CLERICI, présidente d'Université de Paris ;

Mme Élisabeth CROUZET-PAVAN, professeure d'histoire du Moyen Âge à Sorbonne Université ;

M. Jean-Richard CYTERMANN, inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche honoraire ;

Mme Françoise GAILL, conseiller scientifique à l'Institut écologie et environnement du CNRS ;

Mme Hélène RUIZ FABRI, professeure, directrice de l'Institut Max Planck-Luxembourg pour le droit procédural.