[ARE-138-14] Les radionucléides présents dans les effluents radioactifs gazeux sont constitués d'isotopes de l'uranium, de transuraniens, de produits de fission et d'activation ainsi que de leurs descendants. L'activité rejetée ne doit pas dépasser les limites annuelles suivantes :
[ARE-138-15] L'activité radiologique mensuelle des rejets d'effluents radioactifs gazeux ne doit pas dépasser le sixième des limites annuelles correspondantes.
[ARE-138-16] Les concentrations volumiques et les flux des principales substances chimiques associées aux effluents gazeux doivent être inférieurs aux valeurs suivantes :

[ARE-138-17] Les radionucléides présents dans les effluents radioactifs liquides sont constitués par les isotopes de l'uranium et leurs descendants. L'activité rejetée par l'établissement ne doit pas excéder la limite annuelle de 71,7 MBq pour les isotopes de l'uranium.
[ARE-138-18] L'activité mensuelle des rejets sous forme liquide ne doit pas dépasser le sixième des limites annuelles correspondantes.
[ARE-138-19] L'activité volumique des isotopes de l'uranium dans les effluents, après traitement, doit être inférieure à 50 Bq/l.
[ARE-138-20] Pour limiter les effets sur le milieu récepteur, les effluents rejetés doivent être tels qu'en toutes circonstances leurs débits restent inférieurs aux valeurs suivantes :
Les eaux véhiculées par le réseau KR doivent présenter les caractéristiques suivantes :
― leur potentiel hydrogène (pH) est compris entre 6 et 9 ;
― leur température ne dépasse pas 25 °C.
[ARE-138-21] En vue de leur transfert dans la fosse de prédilution B015 et sans préjudice des limites fixées pour les effluents radioactifs par la présente décision, les substances chimiques présentes dans les effluents liquides issus des stations et entreposés dans la fosse B014 (fosse tampon avant rejet au milieu naturel) doivent respecter les valeurs maximales en concentration et en flux sur vingt-quatre heures indiquées dans les tableaux ci-dessous.
a) Pour les effluents de procédé :
Ces valeurs limites sont applicables en toutes circonstances.
Les valeurs limites imposées pour les paramètres tels que les chlorures, le potassium et le fluor (et ses composés) sont précisées ci-après :
Les valeurs limites applicables pour ces trois paramètres pendant toute la durée de traitement des effluents identifiés « campagne PRISME », effluents provenant d'Eurodif Production à l'issue de son arrêt, doivent respecter les valeurs maximales suivantes :
A l'issue des opérations menées dans le cadre de la « campagne PRISME », les valeurs limites applicables pour ces trois paramètres doivent respecter les valeurs maximales suivantes et ce en toutes circonstances :
b) Pour les effluents issus du traitement de la pollution liée aux activités de l'ancien atelier de traitement de surface mentionnée dans la décision n° 2013-DC-0358 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 juillet 2013 susvisée :