Arrêté du 20 août 1992

Article 6

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Article 6

La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves de l'examen sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.
La valeur de chaque épreuve est exprimée par une note variant de 0 à 20 en points entiers. La note de chaque épreuve est multipliée par le coefficient fixé à l'annexe III du présent arrêté.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 17 septembre 1992 · Abrogé le 1 janvier 2020

La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves de l'examen sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.
La valeur de chaque épreuve est exprimée par une note variant de 0 à 20 en points entiers. La note de chaque épreuve est multipliée par le coefficient fixé à l'annexe III du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 17 septembre 1992 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance