Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 avril 2017 > > Art. 6, Art. 7, Art. 10, Art. 11, Art. 13, Art. 19, Art. 32, Art. 49, Art. 59, Art. 60, Art. 62, Art. 63 > >
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12 modifiés
4 cités
JORF n°0221 du 10 septembre 2020
Arrêté du 2 septembre 2020
La ministre des armées, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de la défense ;
Vu le code de l'éducation ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 12 avril 2017 modifié portant organisation du troisième cycle des études de médecine ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2017 modifié relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine ;
Vu l'arrêté du 18 octobre 2017 fixant la réglementation applicable à la formation commune à la médecine et à l'odontologie délivrée dans le cadre du diplôme d'études spécialisées de chirurgie orale et modifiant l'arrêté du 31 mars 2011 fixant la liste des formations qualifiantes et la réglementation des diplômes d'études spécialisées en odontologie ;
Vu l'arrêté du 15 janvier 2020 relatif à la liste des spécialités pour lesquelles le docteur junior peut être autorisé à participer, à sa demande, au service des gardes et astreintes médicales pris en application de l'article R. 6153-1-5 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 16 janvier 2020 relatif au référentiel de mises en situation et aux étapes du parcours permettant au docteur junior d'acquérir progressivement une pratique professionnelle autonome pris en application de l'article R. 6153-1-2 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 11 février 2020 relatif aux émoluments, aux primes et indemnités des docteurs juniors ;
Vu l'arrêté du 11 février 2020 modifiant l'arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 6 juillet 2020,
Arrêtent :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 21 avril 2017 > > Art. null > >
A modifié les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 21 avril 2017 > > Art. Annexe II-II. Maquette 5 > >
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2 modifiés
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 octobre 2017 > > Art. 32, Art. 38, Art. Annexe III > >
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3 modifiés
5 cités
Article 4
Le premier alinéa de l'arrêté du 15 janvier 2020 susvisé est ainsi modifié :
1° Après les mots : « troisième cycle des études de médecine », le mot : « ou » est remplacé par une virgule ;
2° Après les mots : « biologie médicale », sont ajoutés les mots : « ou d'odontologie pour les étudiants inscrits en chirurgie orale » ;
3° Au troisième alinéa, les mots : « peut être » sont remplacés par le mot : « est » et les mots : « à sa demande » sont supprimés.
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Article 5
Le premier alinéa de l'arrêté du 16 janvier 2020 susvisé est ainsi modifié :
1° Après les mots : « troisième cycle des études de médecine », le mot : « ou » est remplacé par une virgule ;
2° Après les mots : « biologie médicale », sont ajoutés les mots : « ou d'odontologie pour les étudiants inscrits en chirurgie orale ».
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Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 février 2020 > > Art. 4 > >
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1 modifié
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 février 2020 > > Art. 2 > >
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1 modifié
Article 8
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 2 septembre 2020.
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
A.-S. Barthez
La ministre des armées,
Pour la ministre et par délégation :
La médecin général des armées, directrice centrale du service de santé des armées,
M. Gygax
Le ministre des solidarités et de la santé,
Pour le ministre et par délégation :
La chef de service, adjointe à la directrice générale de l'offre de soins,
S. Decoopman