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Arrêté du 2 septembre 2020

modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de pharmacie et d'odontologie et aux émoluments, primes et indemnités des docteurs juniors

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Modification des règles pour les diplômes en médecine, pharmacie et odontologie

Résumé. Un arrêté du 2 septembre 2020 simplifie les règles pour obtenir des diplômes en médecine, pharmacie et odontologie, notamment en modifiant les procédures de soutenance de thèse et d'inscription à l'ordre des médecins.

La ministre des armées, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de la défense ;

Vu le code de l'éducation ;

Vu le code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 12 avril 2017 (Organisation de la formation des médecins et pharmaciens) modifié portant organisation du troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2017 (Choix des spécialités médicales et compétences requises) modifié relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'arrêté du 18 octobre 2017 (Arrêté du 18 octobre 2017 : Formation en chirurgie orale) fixant la réglementation applicable à la formation commune à la médecine et à l'odontologie délivrée dans le cadre du diplôme d'études spécialisées de chirurgie orale et modifiant l'arrêté du 31 mars 2011 (Règles pour les diplômes spécialisés en odontologie) fixant la liste des formations qualifiantes et la réglementation des diplômes d'études spécialisées en odontologie ;

Vu l'arrêté du 15 janvier 2020 (Autorisation de gardes pour les étudiants en santé) relatif à la liste des spécialités pour lesquelles le docteur junior peut être autorisé à participer, à sa demande, au service des gardes et astreintes médicales pris en application de l'article R. 6153-1-5 du code de la santé publique (Participation des docteurs juniors aux gardes médicales) ;

Vu l'arrêté du 16 janvier 2020 ('Docteurs juniors': une étape vers l'autonomie pour les jeunes médecins) relatif au référentiel de mises en situation et aux étapes du parcours permettant au docteur junior d'acquérir progressivement une pratique professionnelle autonome pris en application de l'article R. 6153-1-2 du code de la santé publique (Rôle et formation des docteurs juniors) ;

Vu l'arrêté du 11 février 2020 (Arrêté du 11 février 2020 sur la rémunération des docteurs juniors) relatif aux émoluments, aux primes et indemnités des docteurs juniors ;

Vu l'arrêté du 11 février 2020 (Nouvelles règles pour les étudiants en santé) modifiant l'arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 6 juillet 2020,

Arrêtent :

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Modification des règles pour le diplôme de docteur en médecine et pharmacie

Résumé. L'arrêté modifie les règles pour obtenir un diplôme de docteur en médecine ou en pharmacie, notamment en simplifiant les procédures de soutenance de thèse et d'inscription à l'ordre des médecins.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de l'arrêté du 21 avril 2017

Résumé. L'arrêté du 2 septembre 2020 modifie l'arrêté du 21 avril 2017 en supprimant certaines dispositions et en ajoutant des consignes de style pour les titres et résumés d'articles.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art.
-Arrêté du 21 avril 2017
Art. null

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II-II. Maquette 5
-Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II-II. Maquette 5
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Modification des règles du DES de chirurgie orale

Résumé. L'arrêté modifie les règles du diplôme d'études spécialisées de chirurgie orale, incluant la durée de formation, les connaissances à acquérir et les conditions d'évaluation.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 11 septembre 2020

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Modification des règles d'études en médecine et odontologie

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour les étudiants en médecine, biologie médicale et odontologie, notamment pour la chirurgie orale.

Le premier alinéa de l'arrêté du 15 janvier 2020 susvisé (Autorisation de gardes pour les étudiants en santé) est ainsi modifié :
1° Après les mots : « troisième cycle des études de médecine », le mot : « ou » est remplacé par une virgule ;
2° Après les mots : « biologie médicale », sont ajoutés les mots : « ou d'odontologie pour les étudiants inscrits en chirurgie orale » ;
3° Au troisième alinéa, les mots : « peut être » sont remplacés par le mot : « est » et les mots : « à sa demande » sont supprimés.

En vigueur depuis le 11 septembre 2020

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Modification des règles pour les études de santé

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour les étudiants en médecine, biologie médicale et odontologie, notamment pour ceux en chirurgie orale.

Le premier alinéa de l'arrêté du 16 janvier 2020 susvisé ('Docteurs juniors': une étape vers l'autonomie pour les jeunes médecins) est ainsi modifié :
1° Après les mots : « troisième cycle des études de médecine », le mot : « ou » est remplacé par une virgule ;
2° Après les mots : « biologie médicale », sont ajoutés les mots : « ou d'odontologie pour les étudiants inscrits en chirurgie orale ».

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Application des nouvelles règles pour les étudiants en santé

Résumé. Les nouvelles règles pour les étudiants en médecine, pharmacie et odontologie commencent à la rentrée universitaire 2020-2021.

A modifié les dispositions suivantes :

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Application des nouvelles règles pour les étudiants en santé

Résumé. Les nouvelles règles pour les étudiants en médecine, pharmacie et odontologie commencent à la rentrée universitaire 2020-2021.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 11 septembre 2020

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 2 septembre 2020 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 septembre 2020.

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

A.-S. Barthez

La ministre des armées,

Pour la ministre et par délégation :

La médecin général des armées, directrice centrale du service de santé des armées,

M. Gygax

Le ministre des solidarités et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

La chef de service, adjointe à la directrice générale de l'offre de soins,

S. Decoopman

En vigueur depuis le vendredi 11 septembre 2020

Arrêté du 2 septembre 2020
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Article 2
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Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8