JORF n°258 du 7 novembre 1990
Arrêté du 2 octobre 1990
SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE POUR REPRESENTER LES USAGERS:
AU TITRE DES INDUSTRIES MECANIQUES OU DE TRAITEMENT DE SURFACE,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. RENAUX JEAN-MICHEL,EN REMPLACEMENT DE M. MULLER PIERRE;
AU TITRE DES INDUSTRIES DU SEL,EN QUALITE DE SUPPLEANT: M. BALAS DIDIER,EN REMPLACEMENT DE M. TASSEL PHILIPPE.