JORF n°276 du 28 novembre 1990
Arrêté du 2 octobre 1990
SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE:
POUR REPRESENTER LES MILIEUX SOCIOPROFESSIONNELS DE LA REGION BOURGOGNE,EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. MANNEHEUT (RENE),EN REMPLACEMENT DE M. COINTE (PAUL).
POUR REPRESENTER LES MILIEUX SOCIOPROFESSIONNELS DE LA REGION BRETAGNE,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. MINGAM (JOSEPH),EN REMPLACEMENT DE M. LIGER (JEAN).
POUR REPRESENTER LES MILIEUX SOCIOPROFESSIONNELS DE LA REGION POITOU-CHARENTES,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. PARENT (MICHEL) EN REMPLACEMENT DE M. DE RUBERCY (YVES).