JORF n°0065 du 16 mars 2012

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative en date du 2 mars 2012, sont nommés membres du conseil territorial de l'éducation nationale :

En qualité de représentants de l'Etat

  1. Au titre des services centraux,
    désignés par les ministres concernés
    a) Représentants des ministres chargés de l'éducation

Titulaires :
M. Jean Marimbert, secrétaire général des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de l'enseignement supérieur et de la recherche.
M. Frédéric Guin, directeur des affaires financières.
M. Jean-Michel Blanquer, directeur général de l'enseignement scolaire (MENJVA).
Mme Josette Théophile, directrice générale des ressources humaines.
M. Patrick Hetzel, directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle (MESR).
Suppléants :
M. Gilles Fournier, chef du service des technologies et des systèmes d'information.
M. Eric Becque, chef du service de l'action administrative et de la modernisation.
M. Xavier Turion, chef du service des enseignements et des formations, adjoint au directeur général pour l'enseignement scolaire (MENJVA).
M. François Dumas, chef de service, adjoint au directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance.
M. Eric Piozin, chef du service du pilotage et des contrats, adjoint au directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle (MESR).

b) Représentant du ministre de l'intérieur

Titulaire :
M. Stanislas Bourron, sous-directeur des compétences et des institutions locales.
Suppléant :
Mme Arielle Roumi, rédactrice en charge du secteur éducation au sein du bureau des services publics locaux, sous-direction des compétences et des institutions locales.

c) Représentant du ministre chargé de l'agriculture

Titulaire :
Mme Marion Zalay, directrice générale de l'enseignement et de la recherche.
Suppléant :
M. Jean-Pascal Fayolle, directeur général adjoint de l'enseignement et de la recherche.

d) Représentant du ministre chargé des sports

Titulaire :
M. Vianney Sevaistre, sous-directeur de l'emploi et des formations.
Suppléant :
Mme Renée Ayma, adjointe au chef du bureau des métiers, des diplômes et de la réglementation, sous-direction de l'emploi et des formations.

e) Représentant du ministre chargé de la mer

Titulaire :
M. Yann Becouarn, sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime.
Suppléant :
M. Philippe Allemandou, adjoint au sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime.

  1. Au titre des services déconcentrés
    a) Les recteurs d'académie,
    désignés par le ministre chargé de l'éducation

Titulaires :
M. Jean-Jacques Pollet, recteur de l'académie de Nancy.
Mme Marie-Danièle Campion, rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand.
M. Alain Boissinot, recteur de l'académie de Versailles.
Suppléants :
Mme Armande Le Pelec-Muller, rectrice de l'académie de Strasbourg.
M. Gérard Chaix, recteur de l'académie de Nantes.
M. Christian Philip, recteur de l'académie de Montpellier.

b) Le préfet, désigné par le ministre de l'intérieur

Titulaire :
M. Michel Fuzeau, préfet de l'Essonne.
Suppléant :
M. Pierre Lambert, préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de l'Essonne.
c) Le directeur académique des services de l'éducation nationale directeur des services départementaux de l'éducation nationale, désigné par le ministre chargé de l'éducation
Titulaire :
Mme Monique Lesko, directrice académique des services de l'éducation nationale, directrice des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère.
Suppléant :
M. René-Pierre Halter, directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Gers.

d) Le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture
et de la forêt, désigné par le ministre chargé de l'agriculture

Titulaire :
Mme Sophie Bouyer, directrice régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt du Nord - Pas-de-Calais.
Suppléant :
M. Jean-Pierre Lilas, directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Corse.

e) Le directeur régional de la jeunesse, des sports
et de la cohésion sociale, désigné par le ministre chargé des sports

Titulaire :
M. Yannick Barillet, directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Auvergne.
Suppléant :
M. Jean-Marie Thepot, directeur départemental de la cohésion sociale du Nord.

f) Le directeur interrégional de la mer,
désigné par le ministre chargé de la mer

Titulaire :
M. Laurent Courcol, directeur interrégional de la mer Manche Est - mer du Nord.
Suppléant :
M. Patrick Sanlaville, adjoint au directeur interrégional de la mer Manche Est - mer du Nord.

En qualité de représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France

Titulaires :
M. François Bonneau, président du conseil régional du Centre.
Mme Laurence Demonet, vice-présidente du conseil régional de Lorraine.
Mme Nicole Belloubet, vice-présidente du conseil régional de Midi-Pyrénées.
Mme Sylvie Eslan, vice-présidente du conseil régional des Pays de la Loire.
Mme Sylvie Gillet de Thorey, vice-présidente du conseil régional de Rhône-Alpes.
Mme Jeannie Tremblay, vice-présidente du conseil régional de Rhône-Alpes.
Suppléants :
Mme Chantal Rebout, vice-présidente du conseil régional du Centre.

b) Désignés par l'Assemblée des départements de France

Titulaires :
M. Jean-Marie Geveaux, président du conseil général de la Sarthe.
M. Claude Haut, président du conseil général de Vaucluse.
M. Alain Marois, président du conseil général de la Gironde.
M. Alain Desmarest, vice-président du conseil général du Val-de-Marne.
M. Jean Milesi, conseiller général de l'Aveyron.
Mme Catherine Procaccia, conseillère générale du Val-de-Marne.
Suppléants :
M. Hervé Baro, conseiller général de l'Aude.
Mme Claude Seyse, conseillère générale de la Loire-Atlantique.
Mme Monique Delessard, vice-présidente du conseil général de Seine-et-Marne.
Mme Yvonne Guillou, conseillère générale du Finistère.
M. Noêl Le Loir, vice-président du conseil général du Morbihan.
M. Louis Cuenin, conseiller général du Doubs.

c) Désignés par l'Association des maires de France

Titulaires :
M. Pierre-Yves Jardel, maire d'Orbais-l'Abbaye, président de la communauté de communes de la Brie des étangs.
M. Jean Germain, sénateur-maire de Tours, président de la communauté d'agglomération de Tours.
Mme Danièle Casanova, adjointe au maire de Marseille.
M. Rémi Krisanaz, adjoint au maire de Grasse.
M. Daniel Groscolas, maire de L'Houmeau.
Mme Christine Scelle-Maury, maire d'Epinay-sous-Sénart.
Suppléants :
M. Pierre Martin, sénateur, conseiller communautaire de la communauté de communes de la région d'Hallencourt.
M. Philippe David, maire d'Hayange, vice-président de la communauté d'agglomération du val de Fensch.
Mme Sybille Bertail, adjointe au maire de Troyes.
Mme Nathalie Beaufils, adjointe au maire de Perpignan.
M. Jean Mitot, conseiller municipal de Varennes-sur-Seine.
Mme Françoise Ribière, maire d'Igny.
Les arrêtés des 26 avril 2006, 16 octobre 2006, 26 octobre 2007 et 22 octobre 2009 sont abrogés.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative en date du 2 mars 2012, sont nommés membres du conseil territorial de l'éducation nationale :

En qualité de représentants de l'Etat

1. Au titre des services centraux,

désignés par les ministres concernés

a) Représentants des ministres chargés de l'éducation

Titulaires :

M. Jean Marimbert, secrétaire général des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de l'enseignement supérieur et de la recherche.

M. Frédéric Guin, directeur des affaires financières.

M. Jean-Michel Blanquer, directeur général de l'enseignement scolaire (MENJVA).

Mme Josette Théophile, directrice générale des ressources humaines.

M. Patrick Hetzel, directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle (MESR).

Suppléants :

M. Gilles Fournier, chef du service des technologies et des systèmes d'information.

M. Eric Becque, chef du service de l'action administrative et de la modernisation.

M. Xavier Turion, chef du service des enseignements et des formations, adjoint au directeur général pour l'enseignement scolaire (MENJVA).

M. François Dumas, chef de service, adjoint au directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance.

M. Eric Piozin, chef du service du pilotage et des contrats, adjoint au directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle (MESR).

b) Représentant du ministre de l'intérieur

Titulaire :

M. Stanislas Bourron, sous-directeur des compétences et des institutions locales.

Suppléant :

Mme Arielle Roumi, rédactrice en charge du secteur éducation au sein du bureau des services publics locaux, sous-direction des compétences et des institutions locales.

c) Représentant du ministre chargé de l'agriculture

Titulaire :

Mme Marion Zalay, directrice générale de l'enseignement et de la recherche.

Suppléant :

M. Jean-Pascal Fayolle, directeur général adjoint de l'enseignement et de la recherche.

d) Représentant du ministre chargé des sports

Titulaire :

M. Vianney Sevaistre, sous-directeur de l'emploi et des formations.

Suppléant :

Mme Renée Ayma, adjointe au chef du bureau des métiers, des diplômes et de la réglementation, sous-direction de l'emploi et des formations.

e) Représentant du ministre chargé de la mer

Titulaire :

M. Yann Becouarn, sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime.

Suppléant :

M. Philippe Allemandou, adjoint au sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime.

2. Au titre des services déconcentrés

a) Les recteurs d'académie,

désignés par le ministre chargé de l'éducation

Titulaires :

M. Jean-Jacques Pollet, recteur de l'académie de Nancy.

Mme Marie-Danièle Campion, rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand.

M. Alain Boissinot, recteur de l'académie de Versailles.

Suppléants :

Mme Armande Le Pelec-Muller, rectrice de l'académie de Strasbourg.

M. Gérard Chaix, recteur de l'académie de Nantes.

M. Christian Philip, recteur de l'académie de Montpellier.

b) Le préfet, désigné par le ministre de l'intérieur

Titulaire :

M. Michel Fuzeau, préfet de l'Essonne.

Suppléant :

M. Pierre Lambert, préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de l'Essonne.

c) Le directeur académique des services de l'éducation nationale directeur des services départementaux de l'éducation nationale, désigné par le ministre chargé de l'éducation

Titulaire :

Mme Monique Lesko, directrice académique des services de l'éducation nationale, directrice des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère.

Suppléant :

M. René-Pierre Halter, directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Gers.

d) Le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture

et de la forêt, désigné par le ministre chargé de l'agriculture

Titulaire :

Mme Sophie Bouyer, directrice régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt du Nord - Pas-de-Calais.

Suppléant :

M. Jean-Pierre Lilas, directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Corse.

e) Le directeur régional de la jeunesse, des sports

et de la cohésion sociale, désigné par le ministre chargé des sports

Titulaire :

M. Yannick Barillet, directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Auvergne.

Suppléant :

M. Jean-Marie Thepot, directeur départemental de la cohésion sociale du Nord.

f) Le directeur interrégional de la mer,

désigné par le ministre chargé de la mer

Titulaire :

M. Laurent Courcol, directeur interrégional de la mer Manche Est - mer du Nord.

Suppléant :

M. Patrick Sanlaville, adjoint au directeur interrégional de la mer Manche Est - mer du Nord.

En qualité de représentants des collectivités territoriales

a) Désignés par l'Association des régions de France

Titulaires :

M. François Bonneau, président du conseil régional du Centre.

Mme Laurence Demonet, vice-présidente du conseil régional de Lorraine.

Mme Nicole Belloubet, vice-présidente du conseil régional de Midi-Pyrénées.

Mme Sylvie Eslan, vice-présidente du conseil régional des Pays de la Loire.

Mme Sylvie Gillet de Thorey, vice-présidente du conseil régional de Rhône-Alpes.

Mme Jeannie Tremblay, vice-présidente du conseil régional de Rhône-Alpes.

Suppléants :

Mme Chantal Rebout, vice-présidente du conseil régional du Centre.

b) Désignés par l'Assemblée des départements de France

Titulaires :

M. Jean-Marie Geveaux, président du conseil général de la Sarthe.

M. Claude Haut, président du conseil général de Vaucluse.

M. Alain Marois, président du conseil général de la Gironde.

M. Alain Desmarest, vice-président du conseil général du Val-de-Marne.

M. Jean Milesi, conseiller général de l'Aveyron.

Mme Catherine Procaccia, conseillère générale du Val-de-Marne.

Suppléants :

M. Hervé Baro, conseiller général de l'Aude.

Mme Claude Seyse, conseillère générale de la Loire-Atlantique.

Mme Monique Delessard, vice-présidente du conseil général de Seine-et-Marne.

Mme Yvonne Guillou, conseillère générale du Finistère.

M. Noêl Le Loir, vice-président du conseil général du Morbihan.

M. Louis Cuenin, conseiller général du Doubs.

c) Désignés par l'Association des maires de France

Titulaires :

M. Pierre-Yves Jardel, maire d'Orbais-l'Abbaye, président de la communauté de communes de la Brie des étangs.

M. Jean Germain, sénateur-maire de Tours, président de la communauté d'agglomération de Tours.

Mme Danièle Casanova, adjointe au maire de Marseille.

M. Rémi Krisanaz, adjoint au maire de Grasse.

M. Daniel Groscolas, maire de L'Houmeau.

Mme Christine Scelle-Maury, maire d'Epinay-sous-Sénart.

Suppléants :

M. Pierre Martin, sénateur, conseiller communautaire de la communauté de communes de la région d'Hallencourt.

M. Philippe David, maire d'Hayange, vice-président de la communauté d'agglomération du val de Fensch.

Mme Sybille Bertail, adjointe au maire de Troyes.

Mme Nathalie Beaufils, adjointe au maire de Perpignan.

M. Jean Mitot, conseiller municipal de Varennes-sur-Seine.

Mme Françoise Ribière, maire d'Igny.

Les arrêtés des 26 avril 2006, 16 octobre 2006, 26 octobre 2007 et 22 octobre 2009 sont abrogés.