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Arrêté du 2 mars 1998

portant nomination à la Commission nationale de lutte contre le dopage

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Par arrêté de la ministre de la jeunesse et des sports en date du 2 mars 1998 :

I. - M. le professeur Gallien (Claude-Louis) est nommé président de la Commission nationale de lutte contre le dopage.

II. - Sont nommés membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage :

1. Au titre des représentants de l'Etat, en application du 1o de l'article 1er du décret no 90-440 du 29 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage :

a) Représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité :

Mme Baron (Marie-Paule), pharmacien inspecteur général à la sous-direction de la pharmacie, titulaire ; Mme Choma (Catherine), pharmacien inspecteur à la sous-direction de la pharmacie, suppléante ;

Mme le docteur Luciolli (Esmeralda), administrateur civil à la sous-direction de la santé des populations, titulaire ; Mme le docteur Dumont (Martine), médecin inspecteur de santé publique à la sous-direction de la santé des populations, suppléante.

b) Représentants du garde des sceaux, ministre de la justice :

M. Rouchayrole (Marc), chef du bureau de la santé publique, du droit social et de l'environnement, titulaire ; Mme Obadia (Marjorie), magistrat, suppléante.

c) Représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie :

M. Diquet (Bertrand), titulaire ; Mme le docteur Lacomblez (Lucette), suppléante.

d) Représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche :

M. Berger (Yves), chef du service des haras, des courses et de l'équitation, titulaire ; Mme Dal Corso (Hélène), adjointe au chef du bureau de l'équitation, suppléante.

e) Représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie :

M. Laurent (André), inspecteur général de l'éducation nationale, titulaire ; M. Bambuck (Roger), inspecteur général de l'éducation nationale, suppléant.

f) Représentants de la ministre de la jeunesse et des sports :

M. Dontenwille (François), sous-directeur du développement des pratiques sportives, titulaire ; M. Aucouturier (Jean), représentant de l'inspection générale, suppléant ;

M. le docteur Garnier (Alain), médecin du ministère de la jeunesse et des sports, titulaire ; M. Madoré (Hervé), directeur du groupement d'intérêt public Sport d'élite et préparation olympique, suppléant ;

M. Chauveau (Michel), directeur de l'Institut national du sport et de l'éducation physique, titulaire ; M. Deshaye (Gérard), directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs, suppléant ;

g) Représentants de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie :

M. Sansoy (Patrick), titulaire ; M. Fournier (Lionel), suppléant.

2. Au titre de représentants du mouvement sportif, en application du 2o de l'article 1er du décret du 29 mai 1990 précité :

M. Sérandour (Henry), président du Comité national olympique et sportif, titulaire ; M. le professeur Alaphilippe (François), secrétaire général du Comité national olympique et sportif, suppléant ;

M. le docteur Vrillac (Maurice), titulaire ; M. le docteur Petitot (Jean-Claude), suppléant ;

M. Lamblin (Philippe), titulaire ; M. Brun (Jean-Michel), suppléant ;

M. le docteur Leglise (Michel), titulaire ; M. le docteur Corde (Richard), suppléant ;

M. Magaloff (Patrick), titulaire ; M. Bonnet (Serge), suppléant ;

Mlle Barlois (Valérie), titulaire ; M. David (Franck), suppléant ;

M. Douillet (David), titulaire ; M. Diagana (Stéphane), suppléant ;

M. Magne (Frédéric), titulaire ; M. Chatelain (Nicolas), suppléant ;

M. Navet (Eric), titulaire ; M. Pelous (Fabien), suppléant ;

M. Faucher (Daniel), titulaire ; M. Franck (Francis), suppléant.

3. Au titre des personnalités qualifiées en application du 3o de l'article 1er du décret du 29 mai 1990 précité :

M. Philippoteaux (Yves), titulaire ; M. Perrier (Alain), suppléant ;

M. Davenas (Laurent), titulaire, et M. Mellottee (Christian), suppléant ;

M. le sénateur Lesein (François), titulaire ; le docteur Rousseau (Didier), suppléant ;

M. Cluzeaud (Patrick), titulaire ; M. Lelièvre (Yves), suppléant.

M. le professeur Rieu (Michel), titulaire ; M. Tran (Nam), pharmacien du ministère de la jeunesse et des sports, suppléant ;

M. le professeur Restout (Philippe), titulaire ; Mme le docteur Ottoz (Hélène), médecin responsable de la lutte antidopage régionale, suppléant ;

M. le professeur Rochcongar (Pierre), titulaire ; M. le docteur Peres (Gilbert), représentant d'un service de médecine du sport, suppléant ;

M. le docteur Bacquaert (Patrick), titulaire ; M. Audureau (Jean-Yves), représentant de l'ordre des médecins, suppléant ;

M. le docteur Vayssette (Joany), titulaire ; M. Barrault (Denys), président du syndicat national des médecins du sport, suppléant ;

M. de Ceaurriz (Jacques), directeur du laboratoire national de dépistage du dopage, titulaire ; M. Bonnaire (Yves), directeur du laboratoire d'analyse biologique, suppléant.

III. - Sont nommés membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage :

a) Représentants de l'Etat :

M. Dontenwille (François), sous-directeur du développement des pratiques sportives, titulaire ; M. Aucouturier (Jean) représentant de l'inspection générale, suppléant ;

Mme Baron (Marie-Paule), pharmacien inspecteur général à la sous-direction de la pharmacie, titulaire ; Mme Choma (Catherine), pharmacien inspecteur à la sous-direction de la pharmacie, suppléante ;

M. Berger (Yves), chef du service des haras, des courses et de l'équitation, titulaire ; Mme Dal Corso (Hélène), adjointe au chef du bureau de l'équitation, suppléante ;

b) Représentants du mouvement sportif :

M. le docteur Vrillac (Maurice), titulaire ; M. le docteur Petitot (Jean-Claude) ;

M. Lamblin (Philippe), titulaire ; M. Brun (Jean-Michel), suppléant ;

Mlle Barlois (Valérie), titulaire ; M. David (Franck), suppléant ;

c) Personnalités qualifiées :

M. Philippoteaux (Yves), titulaire ; M. Perrier (Alain), suppléant ;

M. le professeur Rieu (Michel), titulaire ; M. Tran (Nam), pharmacien du ministère de la jeunesse et des sports, suppléant ;

M. le sénateur Lesein (François), titulaire ; M. le docteur Rousseau (Didier), suppléant.

IV. - M. le sénateur Lesein (François) est nommé vice-président de la Commission nationale de lutte contre le dopage.

PRESIDENT: M. LE PROFESSEUR GALLIEN CLAUDE-LOUIS.

VICE-PRESIDENT: M. LESEIN FRANCOIS.

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS,AU TITRE DE REPRESENTANTS DE L'ETAT,DE REPRESENTANTS DU MOUVEMENT SPORTIF ET DE PERSONNALITES QUALIFIEES A LA COMMISSION PRECITEE ET DE LA FORMATION RESTREINTE DE LA COMMISSION SUSVISEE.

APPLICATION DE L'ART. 1 (1°,2° ET 3°) DU DECRET 90440 DU 29-05-1990.

Arrêté du 2 mars 1998