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Arrêté du 2 mars 1988

FIXANT LES TAUX DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE SPECIALE ALLOUEE AU PERSONNEL TECHNIQUE DE LA METEOROLOGIE NATIONALE

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TEXTE TOTALEMENT ABROGE

APPLICATION DES ART. 1 ET 2 DU DECRET 701261 DU 23-12-1970.

ABROGE L'ARRETE DU 30-03-1987.

Arrêté du 2 mars 1988