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Arrêté du 2 mars 1988

FIXANT LES TAUX DES INDEMNITES SPECIALES DES PERSONNELS TITULAIRES DES CORPS TECHNIQUES DE L'INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL (IGN)

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TEXTE TOTALEMENT ABROGE

REMPLACEMENT DE L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 30-04-1975.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 03-02-1987.

APPLICATION DE L'ART. 3 DU DECRET 75335 DU 30-04-1975.

Arrêté du 2 mars 1988