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Arrêté du 2 mars 1978
FIXATION DE LA LISTE DES GRANDES ECOLES ET ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PREVUE A L'ART. 1 DU DECRET DU 14-11-1977.
Arrêté du 2 mars 1978
Modifié parArrêté du 19 février 1982