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Arrêté du 2 mai 2024

modifiant l'arrêté du 26 janvier 2022 fixant la liste des spécialités vétérinaires

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des titres des vétérinaires

Résumé. Les vétérinaires doivent changer de titre d'ici fin 2024 et s'inscrire sur une liste officielle.

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles R. 241-28 (Obtention du titre de vétérinaire spécialiste) et R. 812-65 (Diplômes complémentaires dans les écoles vétérinaires) ;

Vu l'arrêté du 13 avril 2021 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire ;

Vu l'arrêté du 26 janvier 2022 (Modification des règles pour le titre de vétérinaire spécialiste) fixant la liste des spécialités vétérinaires ;

Vu l'avis du Conseil national de l'ordre des vétérinaires en date du 11 avril 2024,

Arrête :

En vigueur depuis le 18 mai 2024

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Remplacement de l'annexe de l'arrêté du 26 janvier 2022

Résumé. La nouvelle annexe remplace l'ancienne.

L'annexe prévue à l'arrêté du 26 janvier 2022 susvisé (Modification des règles pour le titre de vétérinaire spécialiste) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 18 mai 2024

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Transition des titres de spécialisation pour les vétérinaires

Résumé. Les vétérinaires ont jusqu'à fin 2024 pour garder leur titre actuel, après ils devront changer pour un nouveau titre en étant inscrits sur une liste.

Les vétérinaires spécialistes qui se prévalaient dans l'exercice de leur profession, du titre de vétérinaire spécialiste en « pathologie clinique vétérinaire » peuvent continuer de se prévaloir de ce titre jusqu'au 31 décembre 2024. A compter de cette date, ils peuvent se prévaloir du titre de vétérinaire spécialiste en « biologie médicale vétérinaire » sous réserve d'être inscrits sur la liste, prévue à l'article R. 241-28 du code rural et de la pêche maritime (Obtention du titre de vétérinaire spécialiste), tenue à jour par le Conseil national de l'ordre des vétérinaires.

En vigueur depuis le 18 mai 2024

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Chargés d'exécution

Résumé. Deux responsables doivent faire en sorte que cet arrêté soit suivi et il sera publié au journal officiel

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et le président du Conseil national de l'ordre des vétérinaires sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification d'un arrêté de réglementation

Résumé. Un arrêté du 2 mai 2024 met à jour un règlement précédent du 26 janvier 2022.

Fait le 2 mai 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,

B. Bonaimé

En vigueur depuis le samedi 18 mai 2024

Arrêté du 2 mai 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe