Par arrêté du ministre de la défense en date du 2 mai 1990:

M. Gentot (Michel), conseiller d'Etat, est maintenu dans ses fonctions de président du conseil de perfectionnement de l'école des officiers de la gendarmerie nationale.

Sont maintenus ou nommés membres du conseil de perfectionnement:

Officiers supérieurs de gendarmerie en activité:

Lieutenant-colonel Chouvion (Frédéric);

Lieutenant-colonel Vaultier (Denis).

Personnalité du ministère de l'éducation nationale: M. Masclet (Jean-Claude), doyen de la faculté de droit de Sceaux.

Professeur de l'enseignement supérieur: M. Thomas (Hubert), directeur de recherches au C.N.R.S., directeur du centre de sociologie de la défense nationale.

Professeur chargé de cours à l'école des officiers de la gendarmerie nationale: Mme Besson-Guillaumot (Michèle), professeur à la faculté de droit de Sceaux.

Magistrat de la cour d'appel de Paris: M. Raysseguier (Christian), procureur de la République près le tribunal de grande instance de Melun.

Membre du Conseil d'Etat: M. Faure (Jacques), maître des requêtes.

L'arrêté du 13 avril 1988 portant nomination des membres du conseil de perfectionnement de l'école des officiers de la gendarmerie nationale est abrogé.

TEXTE TOTALEMENT ABROGE

PRESIDENT: MAINTIEN DE M. GENTOT MICHEL.

ABROGE L'ARRETE DU 13-04-1988.