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Arrêté du 2 mai 1989

FIXANT LE TAUX DE L'INDEMNITE ALLOUEE AUX DIRECTEURS DE CIRCONSCRIPTION ARCHEOLOGIQUE

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TEXTE TOTALEMENT ABROGE

FIXATION DU TAUX MENSUEL PREVU A L'ART. 1 DU DECRET 71244 DU 31-03-1971 A 1615FRS.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 24-07-1987.

ENTREE EN VIGUEUR: 01-01-1989.

Arrêté du 2 mai 1989