Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au titre II (Directions relevant du secrétaire général pour l'administration), à l'article 9 (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), paragraphe IX (Service des pensions des armées), tableau,
colonne Suppléants, au lieu de : << M. le lieutenant-colonel Jacques Mirande >>, lire : << M. le lieutenant-colonel Georges Semur >> (à compter du 16 juillet 1996) ;
II. - Au titre III (Etat-major des armées) :
1o A l'article 11, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : << M. le contre-amiral Yves Naquet-Radiguet >>, lire : << M. le vice-amiral Yves Naquet-Radiguet >> ;
2o A l'article 12 (Directions de l'état-major des armées), paragraphe I (Direction du renseignement militaire), tableau, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de << M. l'ingénieur général Marcel Séméria >>, lire << M. le général Bernard Guevel >> (à compter du 15 juillet 1996).
III. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement) :
1o A l'article 13 (Direction de l'administration et des ressources humaines), paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de << M. André Denudt >>, lire << M. Jean-Pierre Grosso >> ;
2o A l'article 18 (Autres directions), au paragraphe I (Direction des systèmes terrestres et d'information), tableau :
a) Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : << M. l'ingénieur général Pierre Lamoulen >>, lire : << M. l'ingénieur en chef Dominique Berthet >>.
b) Colonne Suppléants, au lieu de : << M. le colonel Jean-Jacques Baudot >>, lire : << M. le général Jean-Jacques Baudot >>.
IV. - Au titre V (Etats-majors d'armée), à l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I, au A. - Armée de terre :
1o Au II. - Direction du commissariat de l'armée de terre, tableau :
a) Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : << M. le commissaire général Gilbert Fèvre >>, lire : << M. le commissaire colonel Michel Coiffe >> (à compter du 16 juillet 1996) ;
b) Colonne Suppléants, au lieu de : << M. le commissaire général Paul Utéza >>, lire : << M. le commissaire général Jean-Pierre Gehin >> (à compter du 16 juillet 1996) ;
2o Au VI. - Direction du service national, les dispositions du tableau sont remplacées par les dispositions suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0167 du 19/07/96 Page 10936 a 10937
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