JORF n°160 du 11 juillet 1991
Arrêté du 2 juillet 1991
Par arrêté du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur en date du 2 juillet 1991, M. Schmitt (Jean-Jacques) est nommé membre du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques, au titre des représentants des personnels techniques des industries mécaniques, en remplacement de M. Badoil (Gilbert).
Son mandat expirera le 22 octobre 1992.
M. SCHMITT JEAN-JACQUES EST NOMME MEMBRE DUDIT CONSEIL,EN REMPLACEMENT DE M. BADOIL GILBERT.
FIN DE MANDAT: 22-10-1992.