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Arrêté du 2 juillet 1990
modifiant l'arrêté du 13 décembre 1988 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
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Par arrêté du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale en date du 2 juillet 1990, l'article 5, paragraphe B, de l'arrêté du 13 décembre 1988 est modifié comme suit:
<<Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière:
<<Titulaires: MM. Champeau, Paravicini, Leblanc, David, Brousseau.
<<Suppléants: MM. Euzet, Bellot, Mollet, Deroubaix, Perrot.>>
TEXTE TOTALEMENT ABROGE
MODIFIE L'ART. 5 PARAGRAPHE B DE L'ARRETE SUSVISE (REPRESENTANTS DE FORCE OUVRIERE).
Arrêté du 2 juillet 1990