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Arrêté du 2 janvier 2025

modifiant l'arrêté du 18 décembre 2024 portant renouvellement de l'agrément des fédérations sportives

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Renouvellement d'agrément des fédérations sportives

Résumé. L'arrêté met à jour la liste des fédérations sportives qui peuvent continuer à fonctionner pour les huit prochaines années.

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 18 décembre 2024 (Prolongation de l'agrément de fédérations sportives) portant renouvellement de l'agrément des fédérations sportives,

Arrête :

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Modification de la liste des fédérations sportives agréées

Résumé. La liste des fédérations sportives bénéficiant d'un renouvellement d'agrément pour huit ans a été mise à jour avec quelques modifications mineures.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 19 janvier 2025

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article ordonne la publication de l'arrêté dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 janvier 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le dimanche 19 janvier 2025

Arrêté du 2 janvier 2025
Article 1
Article 2