JORF n°46 du 23 février 1990
Arrêté du 2 février 1990
Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 2 février 1990, est nommé au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Rhin-Meuse, pour représenter les usagers, M.
Carolus (Jean-Pierre), en remplacement de M. Boulerne (Michel).
POUR REPRESENTER LES USAGERS,M. CAROLUS JEAN-PIERRE,EN REMPLACEMENT DE M. BOULERNE MICHEL.