Pour représenter les milieux socioprofessionnels
de la région Alsace
Titulaire: M. Wicker (André), en remplacement de M. Moriniere (Philippe);
Suppléant: M. Strebler (Jean-Claude), en remplacement de M. Ritter (Raymond).
1 version
JORF n°46 du 23 février 1990
Arrêté du 2 février 1990
Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 2 février 1990, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse:
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
de la région Champagne-Ardenne
Suppléant: M. Alin (Yves), en remplacement de M. Darosey (Jean-Claude).
1 version
POUR REPRESENTER LES MILIEUX SOCIOPROFESSIONNELS DE LA REGION ALSACE.
POUR REPRESENTER LES MILIEUX SOCIOPROFESSIONNELS DE LA REGION CHAMPAGNE-ARDENNE.