Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 2 décembre 2016, l'article 3 de l'arrêté du 3 novembre 2014 modifié portant renouvellement des membres du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées est modifié ainsi qu'il suit :
a) La composition des membres de la section « Arbres forestiers » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des experts scientifiques est modifiée ainsi :
Les mots : « M. COLLIN (Eric) » sont remplacés par : « Mme GUIBERT (Monique) » ;
b) La composition des membres de la section « Betteraves et chicorée industrielle » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants des représentants de l'interprofession est modifiée ainsi :
Les mots : « STRAEBLER (Michel) » sont remplacés par : « Mme MUZARD (Aline) » ;
c) La composition des membres de la section « Betteraves et chicorée industrielle » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est modifiée ainsi :
Les mots : « M. CHASSINE (Jean-Michel) » sont remplacés par : « M. TORDEUR (Alexis) ».
d) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre de président de la section est modifiée ainsi :
Les mots : « M. RENARD (Michel) » sont remplacés par : « Mme DELOURME (Régine) ».
e) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des experts scientifiques est modifiée ainsi :
Les mots : « Mme DELOURME (Régine) » sont remplacés par : « Mme NESI (Nathalie) ».
f) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants de l'interprofession est modifiée ainsi :
Les mots : « M. GLENISSON (Jean-Marie) » sont remplacés par : « Mme BROCHET (Valérie) ».
g) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est modifiée ainsi :
Les mots : « Mme TRIOMPHE (Marie) » sont remplacés par : « M. OZANNE (Luc) ».
h) La composition des membres de la section « Lin et chanvre » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des experts scientifiques est modifiée ainsi :
Les mots : « M. MACIUK (Alexandre) » sont remplacés par : « M. FOURNEAU (Christophe) ».
i) La composition des membres de la section « Lin et chanvre » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants de l'interprofession est modifiée ainsi :
Les mots : « M. GLENISSON (Jean-Marie) » sont remplacés par : « M. BURGAUD (François) ».
j) La composition des membres de la section « Maïs et sorgho » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants de l'interprofession, est modifiée ainsi :
Les mots « Mme de RAISMES (Claire) » sont remplacés par « Mme BROCHET (Valérie) ».
k) La composition des membres de la section « Plantes fourragères et à gazon » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants de l'interprofession, est modifiée ainsi :
Les mots « M. STRAEBLER (Michel) » sont remplacés par « M. BOUFFARTIGUE (Julien) ».
l) La composition des membres de la section « Plantes ornementales, à parfum, aromatiques et médicinales » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés, est modifiée ainsi :
Les mots « WIDENT (Mathieu) » sont remplacés par « M. FREMONDIERE (Guillaume) ».
m) La composition des membres de la section « Pomme de terre » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants de l'interprofession, est modifiée ainsi :
Les mots « Mme CAMPARIOL (Laurence) » sont remplacés par « M. STRAEBLER (Michel) ».
n) La composition des membres de la section « Pomme de terre » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants, est modifiée ainsi :
Les mots « M. FAGOT (Dominique) » sont remplacés par « M. ROUSSEL (Jean-François) ».
o) La composition des membres de la section « Tournesol, soja, ricin » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants de l'interprofession, est modifiée ainsi :
Les mots « M. GLENISSON (Jean-Marie) » sont remplacés par « Mme BROCHET (Valérie) ».
p) La composition des membres de la section « Tournesol, soja, ricin » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants, est modifiée ainsi :
Les mots « Mme TRIOMPHE (Marie) » sont remplacés par « M. OZANNE (Luc) ».