JORF n°295 du 19 décembre 1991

Arrêté du 2 décembre 1991

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 2 décembre 1991, M.

Meylan (Michel) est nommé au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les collectivités territoriales, en remplacement de M. Decarre (Max).

M. MEYLAN MICHEL EST NOMME AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE FINANCIERE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE,POUR REPRESENTER LES COLLECTIVITES TERRITORIALES,EN REMPLACEMENT DE M. DECARRE MAX.