JORF n°88 du 13 avril 1990

Arrêté du 2 avril 1990

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 2 avril 1990, la composition du comité technique national de prévention no 3 des accidents du travail et des maladies professionnelles est modifiée ainsi qu'il suit:

M. Plumereau (Philippe) est désigné en qualité de membre titulaire représentant les salariés agricoles (fédération générale des salariés des organisations agricoles et de l'agro-alimentaire), en remplacement de M.

Wegerich (Gérard);

M. Wegerich (Gérard) est désigné en qualité de membre suppléant représentant les salariés agricoles (fédération générale des salariés des organisations agricoles et de l'agro-alimentaire), en remplacement de M. Plumereau (Philippe).

NOMINATION DE M. PLUMEREAU PHILIPPE,EN QUALITE DE TITULAIRE,EN REMPLACEMENT DE M. WEGERICH GERARD; ET DE M. WEGERICH GERARD,EN QUALITE DE SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. PLUMEREAU PHILIPPE.