Article Annexe
A N N E X E 1
TARIFS DES PRESTATIONS D'HOSPITALISATION
I. - Tarifs des prestations de séjour et de soins
II. - Tarif du supplément journalier
spécifique de réanimation
III. - Tarifs du forfait annuel urgence
A partir de 37 499 passages, le montant du FAU augmente de 274 113 EUR par tranches de 5 000 passages.
IV. - Tarif de la prestation d'accueil
et de traitement des urgences
V. - Tarifs du forfait annuel
de coordination des prélèvements d'organes
A N N E X E 2
ZONES D'APPLICATION DU COEFFICIENT GÉOGRAPHIQUE
A N N E X E 3
LISTES DES ACTES DE DIALYSE ET DE RADIOTHÉRAPIE
Liste 1 : Valorisation des séances de dialyse
I. - GHS incluant la valorisation de la séance de dialyse
II. - Actes permettant la valorisation
d'une séance de dialyse en hospitalisation
Liste 2 : Valorisation des séances de radiothérapie
I. - GHS incluant la valorisation de la radiothérapie
II. - Actes permettant la valorisation
d'une séance de radiothérapie
A N N E X E 4
LISTE DES GHS EN SUS DESQUELS AUCUN SUPPLÉMENT JOURNALIER SPÉCIFIQUE DE RÉANIMATION NE PEUT ÊTRE VALORISÉ
A N N E X E 5
Liste 1 : Actes marqueurs de suppléance vitale
pour lesquels une occurrence suffit
Liste 2 : Liste des actes marqueurs de suppléance vitale
pour lesquels il faut au moins trois occurrences
A N N E X E 6
LISTE DES SPÉCIALITÉS PHARMACEUTIQUES
A N N E X E 7
LISTE DES PRODUITS ET PRESTATIONS
- Produits inscrits sur la liste des produits et prestations remboursables :
Valves cardiaques.
Anneaux valvulaires.
Tubes ou conduits valvés.
Implants vasculaires de pontage droits.
Implants de pontage bifurqués ou multifurqués.
Implants endovasculaires coronariens.
Implants endovasculaires coronariens à libération de principe actif.
Implants endovasculaires pour lésions artérielles aortiques, rénales, iliaques ou fémorales.
Implants vasculaires d'embolisation artérielle.
Implants exovasculaires (type ombrelle) de fermeture de malformations congénitales.
Stimulateurs cardiaques simple chambre.
Stimulateurs cardiaques simple chambre à fréquence asservie.
Stimulateurs cardiaques double chambre.
Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie.
Sondes de stimulation cardiaque.
Implants endovasculaires aortique abdominal. - Produits soumis ou à soumettre à la procédure d'inscription sur la liste des produits et prestations remboursables :
Implants pour lésions carotidiennes.
Endoprothèses cérébrales.
Défibrillateurs cardiaques simple chambre.
Défibrillateurs cardiaques double chambre.
Défibrillateurs cardiaques triple chambre.
Sondes de défibrillation cardiaque.
Coeurs artificiels.
Implants pour lésions artérielles rénales.
Implants pour lésion artérielle aortique abdominale ou thoracique.
Stimulateurs cardiaques triple chambre (multisites) à stimulation biventriculaire.
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