JORF n°0252 du 29 octobre 2023

Par arrêté du ministre des armées en date du 1er octobre 2023 :
I. - Sont nommés membres du comité ministériel du contrôle a posteriori :
1° En qualité de représentant de l'état-major des armées, M. le général de brigade Loïc BOUÉ, membre titulaire ;
2° En qualité de représentant de l'état-major des armées, M. le colonel Thierry CHAPEAUX, membre suppléant.
II. - Il est mis fin aux fonctions de membre du comité du contrôle a posteriori :
1° De M. le général de brigade Jean-Christophe LE ROUX, en qualité de membre titulaire représentant de l'état-major des armées ;
2° De M. le colonel Fabrice FAYET, en qualité de membre suppléant représentant de l'état-major des armées.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre des armées en date du 1er octobre 2023 :

I. - Sont nommés membres du comité ministériel du contrôle a posteriori :

1° En qualité de représentant de l'état-major des armées, M. le général de brigade Loïc BOUÉ, membre titulaire ;

2° En qualité de représentant de l'état-major des armées, M. le colonel Thierry CHAPEAUX, membre suppléant.

II. - Il est mis fin aux fonctions de membre du comité du contrôle a posteriori :

1° De M. le général de brigade Jean-Christophe LE ROUX, en qualité de membre titulaire représentant de l'état-major des armées ;

2° De M. le colonel Fabrice FAYET, en qualité de membre suppléant représentant de l'état-major des armées.