JORF n°0252 du 30 octobre 2014

ANNEXE
PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS POUR 2014
L'avis d'opportunité, l'avis de conformité ainsi que le descriptif des enquêtes sont disponibles sur le site du CNIS (www.cnis.fr)
2. Enquête d'intérêt général

2.A. Enquête d'initiative nationale

| SERVICE PUBLIC ET SERVICES AUX PUBLICS |PÉRIODICITÉ|PRODUCTEURS (*)| |--------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------|----------------| |Enquête longitudinale française depuis l'enfance - Elfe - Enquête téléphonique à trois ans et demi|Ponctuelle | INED/INSERM | | (*) Voir liste des producteurs. | | |

Liste des producteurs

|SIGLE DU PRODUCTEUR| INTITULÉ DU PRODUCTEUR | MINISTÈRE
ou ministère de tutelle le cas échéant | |-------------------|---------------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------| | INED | Institut national des études démographiques | | | INSERM |Institut national de la santé et de la recherche médicale|Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche|


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ANNEXE

PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS POUR 2014

L'avis d'opportunité, l'avis de conformité ainsi que le descriptif des enquêtes sont disponibles sur le site du CNIS (www.cnis.fr)

2. Enquête d'intérêt général

2.A. Enquête d'initiative nationale

SERVICE PUBLIC ET SERVICES AUX PUBLICS

PÉRIODICITÉ

PRODUCTEURS (*)

Enquête longitudinale française depuis l'enfance - Elfe - Enquête téléphonique à trois ans et demi

Ponctuelle

INED/INSERM

(*) Voir liste des producteurs.

Liste des producteurs

SIGLE DU PRODUCTEUR

INTITULÉ DU PRODUCTEUR

MINISTÈRE

ou ministère de tutelle le cas échéant

INED

Institut national des études démographiques

INSERM

Institut national de la santé et de la recherche médicale

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche