JORF n°0057 du 8 mars 2023

Arrêté du 1er mars 2023

Par arrêté de la ministre de la culture en date du 1er mars 2023 et en complément de l'arrêté de transfert de propriété du 11 août 2005 (NOR : MCCF0500599A), publié au Journal officiel de la République française du 3 septembre 2005, est transférée à la ville de Coutances la propriété du bien des collections nationales suivant, confié par l'Etat, sous quelque forme que ce soit, à la ville de Coutances avant le 7 octobre 1910 et conservé au musée Quesnel-Morinière de Coutances au 5 janvier 2002 :

- Italie, Etrurie ; Œnochoé ; VIIe s. - VIe s. av. J.-C. ; bucchero ; H. : 12,5 cm ; acquis par achat (1861, collection Campana), dépôt de l'Etat (1875), récolé-vu ; inv. : 146 (registre 6dd13), D.875.C.8.